ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

Ville de Sorgues

Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches pour le Lot 4 « Groupes Scolaires ». Il comporte une tranche ferme et 9 tranches optionnelles désignées ci-après : TRANCHE FERME : - Groupe scolaire JEAN JAURÈS - École LE PARC - Groupe scolaire MAILLAUDE (École primaire Maillaude 1, École primaire Maillaude 2, École maternelle de la Pinède, Centre Médico Scolaire) - Groupe scolaire BECASSIERES - Groupe scolaire ELSA TRIOLET - Groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL - École GÉRARD PHILIPE - Groupe scolaire SEVIGNE TRANCHES OPTIONNELLES : - Tranche optionnelle 1 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 2 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 3 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 4 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 5 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 6 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 7 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 8 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 9 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2028 au 31/12/2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.

Qui ?

• Ville de Sorgues

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-03	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des batiments communaux
Numéro de référence: 2025/06
Brève description:

Brève description

Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches pour le Lot 4 « Groupes Scolaires ».
Il comporte une tranche ferme et 9 tranches optionnelles désignées ci-après :
TRANCHE FERME :
- Groupe scolaire JEAN JAURÈS
- École LE PARC
- Groupe scolaire MAILLAUDE (École primaire Maillaude 1, École primaire Maillaude 2, École maternelle de la Pinède, Centre Médico Scolaire)
- Groupe scolaire BECASSIERES
- Groupe scolaire ELSA TRIOLET
- Groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL
- École GÉRARD PHILIPE
- Groupe scolaire SEVIGNE
TRANCHES OPTIONNELLES :
- Tranche optionnelle 1 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2026 au 31/12/2026
- Tranche optionnelle 2 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2026 au 31/12/2026
- Tranche optionnelle 3 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2026 au 31/12/2026
- Tranche optionnelle 4 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2027 au 31/12/2027
- Tranche optionnelle 5 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2027 au 31/12/2027
- Tranche optionnelle 6 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2027 au 31/12/2027
- Tranche optionnelle 7 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2028 au 31/12/2028
- Tranche optionnelle 8 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2028 au 31/12/2028
- Tranche optionnelle 9 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2028 au 31/12/2028

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des locaux du pole culturel
Description du marché: Intervention 6jours/semaine du lundi au samedi
Informations complémentaires:

Intervention 6 jours / semaine du lundi au samedi Fréquentation annuelle du Bâtiment : 110 000 personnes

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Lots 1, 3 et 4 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par tacite reconduction pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle. Lot 2 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par reconduction expresse pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et professionnelle
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des sanisettes
Description du marché: 5 blocs sanisettes et 1 bloc toilette sèche
Informations complémentaires:

- 5 Blocs Sanisettes toilettes humides de type L200 de chez M.P.S - Parc municipal 6 x semaine (du lundi au samedi) - Parc Gentilly 6 x semaine (du lundi au samedi) - Place Charles de Gaulle 6 x semaine (du lundi au samedi) - Place St Pierre 6 x semaine (du lundi au samedi) - Parking Giry (place de l'église) 6 x semaine (du lundi au samedi) - 1 Bloc toilette sèche Parc municipal 6 x semaine (du lundi au samedi)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des bases sportives
Description du marché:

Complexe sportif de La Plaine-Gymnase Chaffunes-Gymnase Coubertin-Halle des sports-Boulodrome-Club house des boules-Stade Badaffier-Salle Schierano

Informations complémentaires:

- Complexe sportif de La Plaine (6 x semaine) du lundi au samedi - Gymnase Chaffunes (5 x semaine) du lundi au vendredi - Gymnase Coubertin (6 x semaine) du lundi au samedi - Halle des sports (5 x semaine) du lundi au vendredi - Boulodrome (6 x semaine du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre) du lundi au samedi - Boulodrome (4 x semaine du 2 mai au vendredi de la semaine 25) lundi, mardi, jeudi, vendredi - Club house des boules (5 x semaine du 1er mai au 30 septembre) du lundi au vendredi - Stade Badaffier (6 x semaine) du lundi au samedi - Salle Schierano (1 x semaine) le samedi (prévoir 1 jour de remplacement en cas de jour férié)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien groupes scolaires
Description du marché:

Groupe scolaire JEAN JAURÈS - École LE PARC - Groupe scolaire MAILLAUDE - Groupe scolaire BECASSIERES - Groupe scolaire ELSA TRIOLET - Groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL - École GÉRARD PHILIPE - Groupe scolaire SEVIGNE

Informations complémentaires:

- Tranche Ferme : - Groupe scolaire Maillaude (Ecole primaire Maillaude 1, Ecole primaire Maillaude 2, Ecole maternelle de la Pinède, Centre Médico Scolaire). - Groupe scolaire Becassieres. - Groupe scolaire Jean Jaures. - Groupe scolaire Elsa Triolet. - Groupe scolaire Sevigne. - Groupe scolaire Frederi Mistral. - Ecole maternelle Le Parc. - école Gerard Philippe. - Tranche optionnelle 1 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 2 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 3 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 4 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 5 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 6 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 7 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 8 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 9 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2028 au 31/12/2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément à l'article 7 de la convention collective et au code du travail, le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel et transfert des contrats de travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sorgues
Numéro d'enregistrement national: 2839
Adresse postale: Route d'Entraigues
Cs 50142
Code postal: 84706
Commune postale: Sorgues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAGNEAU Thierry
Courrier électronique: a.garavelloni@sorgues.fr 📧
Téléphone: 0490397100 📞
Fax: 0484258028 📠
URL: http://www.sorgues.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72830 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72830 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les candidats devront transmettre leur offre par voie électronique. Une visite de lieux est obligatoire pour les quatre lots avant la remise des offres. Un rendez vous devra être pris auprès du service entretien au 04.90.39.71.60 ou 06.16.99.15.44. Date de visites prévues : - Le 16 Septembre ou le 18 Septembre ou le 25 Septembre à 9h00 (Lot 1), - Le 15 Septembre ou le 17 Septembre ou le 22 Septembre à 11h30 (Lot 2), - Le 19 Septembre ou le 23 Septembre ou le 25 Septembre à 8h00 (Lot 3), - Le 17 Septembre ou le 24 Septembre à 8h00 (Lot 4)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 9AD6EE8B-E443-88F4-F3E28B669ECED782
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-578684 (2025-09-03)

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