ELAGAGE DES ARBRES

Ville de Saint Etienne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne les prestations de taille, élagage et abattage des arbres. Celles-ci sont réparties en deux lots :Lot 1 : Taille d'alignement en rideaux et prestations associées Lot 2 : Entretien du patrimoine arboré : taille et abattage A titre indicatif et non contractuel, les estimations annuelles moyennes de commande sont les suivantes : - lot 1 : Taille d'alignement en rideaux : 100 000 euro(s) HT. - lot 2 : Entretien du patrimoine arboré: 270 000 euro(s) HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rivoire
• Soin des arbres en milieu urbain

Qui ?

• Ville de Saint Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-25	Avis de marché
2025-04-17	Avis de marché
2025-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage des arbres
Numéro de référence: 25AOO-716
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 020 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Taille d'alignement en rideaux
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché: Taille d'alignement en rideaux 
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Commune de Saint-Etienne
Code postal: 42000
Ville: Saint-étienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/10/2025 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien du patrimoine arboré : taille et abattage
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré : taille et abattage 
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 13:00:00 📅
Lieu: Saint-Etienne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=56358 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=56358 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FDA8DBA5-EF40-0B00-76718E18ACBA2A83
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-193918 (2025-03-25)

Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 020 000 EUR 💰
Description
520 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-28 13:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Situation juridique : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 193918-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9C4E4100-D2CF-36DA-C08AE4321F356085
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9C4E4110-B3D7-C661-BBA619792EA829F2

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 13h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1feb0819-c035-46da-b811-e1d46f64358d-01
Source: OJS 2025/S 077-257409 (2025-04-17)

Avis d'attribution de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 020 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 020 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025188
Date de conclusion du contrat: 2025-08-20 📅
Titre: Taille d'alignement en rideaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 020 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soin des arbres en milieu urbain
Numéro d'enregistrement national: 56358-1-1-1
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: 0139512050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivoire
Numéro d'enregistrement national: 56358-1-2-1
Adresse postale: 494 Rte De Bayard
Code postal: 42580
Commune postale: La Tour-En-Jarez
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@rivoirepaysage.fr 📧
Téléphone: 0477920921 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants maximums pour la durée totale du marché et par lot. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FD9E4EF0-9DF8-AFAB-C0D6A5E6CFA5F4B0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FD9E4EFF-0D5E-CFE0-F7DED5F48C543CD8
Source: OJS 2025/S 171-584734 (2025-09-05)

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