DIJON METROPOLE - FOURNITURES DE VEHICULES DE COLLECTE DE DECHETS

Dijon Métropole

DIJON METROPOLE - FOURNITURES DE VEHICULES DE COLLECTE DE DECHETS Dijon métropole dispose de la compétence de collecte des déchets ménagers sur un territoire constitué de 23 communes (dont Dijon et ses communes avoisinantes)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bassigny Poids Lourds SAS
• Faun environnement

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Grands conteneurs › Bennes à déchets

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-21	Avis de marché
2026-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dijon metropole - fournitures de vehicules de collecte de dechets
Numéro de référence: 2025DMAO0534
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Fourniture de châssis cabine pour benne de collecte de déchets ménagers
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de châssis - cabine pour la collecte des déchets ménagers adaptés à des bennes avec lève-conteneurs et système de compactage de 16 tonnes, 19 tonnes et 26 tonnes

Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique méthodologique et environnementale jugée sur la qualité des matériels appréciée au regard des descriptions techniques renseignées par le candidat aux annexes de l'acte d'engagement et aux éléments du mémoire technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Fourniture de bennes de collecte de déchets ménagers à compaction équipées de lève-conteneurs automatiques double chaise avec systèmes d'identification à la levée
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de bennes de collecte de déchets ménagers à compaction équipées de lève-conteneurs automatiques double chaise avec systèmes d'identification à la levée, pour un volume 12 m3, 16m3 et 20 m3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-21 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Garanties économiques et financières appréciées sur la base des Chiffres d'affaires globales des 3 dernières années ainsi que sur la base du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché. Garanties techniques et professionnelles : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Références liées à l'objet du marché des 3 dernières années

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 489D75E2-F071-D84C-BE578165BF63BA44
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-698734 (2025-10-21)

Avis d'attribution de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025dmao053401
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Lot n°1 : Fourniture de châssis cabine pour benne de collecte de déchets ménagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bassigny poids lourds sas
Numéro d'enregistrement national: 1727124-1-1-1
Adresse postale: 19 Rue des Géraniums
Code postal: 52340
Commune postale: Le Puits Des Mezes
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maxime.wojtynka@bassigny.fr 📧
Téléphone: 03 80 28 85 85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Numéro d'enregistrement national: 1727124-1-2-1
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
Téléphone: 04 75 81 66 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 698734-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum par lot. Les montants indiqués par lot s'entendent "montant maximum sur la durée du contrat"

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FCFCCA62-0C30-32BD-66873A380CAFDA61
Source: OJS 2026/S 006-011483 (2026-01-07)

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