Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Département du territoire de Belfort
Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Brève description:
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Description
Titre: Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Description du marché:
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588224 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Brève description:
Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Description
Titre: Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort « Vivre le Territoire »
Description du marché:
Diffusion du magazine du Département du Territoire de Belfort
« Vivre le Territoire »
Adresse postale: 6, place de la révolution française
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588224 (2025-09-05)
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