Diagnostics immobiliers des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Troyes Aube Habitat
Réalisation de divers diagnostics immobiliers (amiante, plomb, gaz, électricité, performance énergétique, surfaces) des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA dans le cadre de location, vente et travaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Installations techniques de bâtiment › Services d'inspection et de vérification de bâtiment
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-28 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics immobiliers des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Description
Titre: Lot unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Diagnostics immobiliers
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_mXIkVwU7K7 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-796592 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics immobiliers des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
2025-01-0133
Brève description:
Réalisation de divers diagnostics immobiliers (amiante, plomb, gaz, électricité, performance énergétique, surfaces) des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA dans le cadre de location, vente et travaux.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Description
Titre: Lot unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Diagnostics immobiliers
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA sont répartis dans le département de l'Aube et une petit partie dans la Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve le droit de passer des avenants et des marchés
de prestations similaires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
A titre d'information, Troyes Aube Habitat dispose d'environ 19
300 logements répartis sur le département de l'Aube et une petite partie dans la Marne. Le
patrimoine locatif de la SIABA, quant à lui, est d'environ 480 logements.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_mXIkVwU7K7 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est passé pour les besoins de TROYES
AUBE HABITAT, office public de l'habitat, et de la SIABA, société d'économie mixte, réunis
sous la forme d'un groupement de commandes en vue de satisfaire leurs besoins respectifs
liés à leurs gestions courantes. TROYES AUBE HABITAT agit en qualité de coordonnateur du groupement.
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Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à
compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à
compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code
de la justice administrative) ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du
contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un
délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du
marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-796592 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): CRITERE N°1 : PRIX Selon le devis juge en € HT (BPU affecté de coefficients) 40.0 POINTS Sous critère 1 : Offre de prix résultant du jugement des lignes affectées des coefficients de probabilité 15.0 points Sous critère 2 : Offre de prix résultant du jugement des lignes affectées des coefficients de probabilité les plus importants 15.0 points Sous critère 3 : Offre de prix résultant de la moyenne des lignes affectées aux analyses amiantes 5.0 points Sous critère 4 : Offre de prix résultant de la moyenne des lignes affectées au DPE 5.0 points CRITERE N°2 : VALEUR TECHNIQUE (contenu détaillé suivant le cadre de mémoire) 55.0 POINTS Sous-critère n°1 : Moyens humains 14.0 points Organigramme 9.0 points Pendant les congés 5.0 points Sous-critère n°2 : Moyens organisationnels 20.0 points Moyens matériel 3.0 points Organisation 7.0 points Extranet client 3.0 points Facturation 2.0 points Contrôle qualité 3.0 points Sécurité et prévention 2.0 points Sous-critère n°3 : Méthode et modes opératoires 7.0 points Méthodologie d’intervention 1.0 point Méthodologie amiante 3.0 points Méthodologie/Documents DPE 3.0 points Sous-critère n°4 : Documentation 14.0 points Modèle rapport DTA PC 4.0 points Modèle rapport DAAT 4.0 points Modèle rapport diagnostic avant vente ou relocation 4.0 points Modèle DPE 2.0 points CRITERE N°3 : VALEUR ENVIRONNEMENTALE (contenu détaillé suivant le cadre de mémoire) 5.0 POINTS Sous-critère n°1 : Démarche RSE 2.0 points Sous-critère n°2 : Gestion des déchets de prélèvement 3.0 points
Critère de coût (pondération): 1
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-08 📅
Titre: Diagnostics immobiliers des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA Lieu d'exécution ou de livraison : Département de l'Aube (10)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diagnos'im eurl
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagnos'im eurl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2A Rue du Commerce
Code postal: 10120
Commune postale: Saint germain
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: franck.may@diagnos-im.fr 📧
Téléphone: 0325465864 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aed groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed groupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Allée Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Courrier électronique: mp@aed-groupe.fr 📧
Téléphone: 0524733071 📞
Source: OJS 2026/S 069-243290 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): CRITERE N°1 : PRIX Selon le devis juge en € HT (BPU affecté de coefficients) 40.0 POINTS Sous critère 1 : Offre de prix résultant du jugement des lignes affectées des coefficients de probabilité 15.0 points Sous critère 2 : Offre de prix résultant du jugement des lignes affectées des coefficients de probabilité les plus importants 15.0 points Sous critère 3 : Offre de prix résultant de la moyenne des lignes affectées aux analyses amiantes 5.0 points Sous critère 4 : Offre de prix résultant de la moyenne des lignes affectées au DPE 5.0 points CRITERE N°2 : VALEUR TECHNIQUE (contenu détaillé suivant le cadre de mémoire) 55.0 POINTS Sous-critère n°1 : Moyens humains 14.0 points Organigramme 9.0 points Pendant les congés 5.0 points Sous-critère n°2 : Moyens organisationnels 20.0 points Moyens matériel 3.0 points Organisation 7.0 points Extranet client 3.0 points Facturation 2.0 points Contrôle qualité 3.0 points Sécurité et prévention 2.0 points Sous-critère n°3 : Méthode et modes opératoires 7.0 points Méthodologie d’intervention 1.0 point Méthodologie amiante 3.0 points Méthodologie/Documents DPE 3.0 points Sous-critère n°4 : Documentation 14.0 points Modèle rapport DTA PC 4.0 points Modèle rapport DAAT 4.0 points Modèle rapport diagnostic avant vente ou relocation 4.0 points Modèle DPE 2.0 points CRITERE N°3 : VALEUR ENVIRONNEMENTALE (contenu détaillé suivant le cadre de mémoire) 5.0 POINTS Sous-critère n°1 : Démarche RSE 2.0 points Sous-critère n°2 : Gestion des déchets de prélèvement 3.0 points
Critère de coût (pondération): 1
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est multi-attributaires.
Le nombre d'attributaires est fixé à 2.
En présence de plusieurs opérateurs, la répartition des bons de commande se fera selon la méthode du "tour de rôle". Le premier titulaire sera celui ayant obtenu la meilleure note à l'analyse des offres. L'équilibre de partage des commandes sera effectué entre les titulaires avec une marge de plus ou moins 10%.
Montants annuels :
Minimum : 70 000 € HT
Maximums : 500 000 € HT
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot unique - multi attributaires
Date de conclusion du contrat: 2026-04-08 📅
Titre: Diagnostics immobiliers des logements et locaux de Troyes Aube Habitat et de la SIABA Lieu d'exécution ou de livraison : Département de l'Aube (10)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
DIAGNOS'IM EURL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diagnos'im eurl
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagnos'im eurl
Numéro d'enregistrement national:
49271374800043
Adresse postale: 2A Rue du Commerce
Code postal: 10120
Commune postale: Saint germain
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: franck.may@diagnos-im.fr 📧
Téléphone: 0325465864 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
AED GROUPE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aed groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed groupe
Numéro d'enregistrement national:
500778003000394
Adresse postale: 4 Allée Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Courrier électronique: mp@aed-groupe.fr 📧
Téléphone: 0524733071 📞
Source: OJS 2026/S 069-243290 (2026-04-08)
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