Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires – 2 lots
Métropole Européenne de Lille
Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires - Lot 1 : Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux – Lot 2 : Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biotope
- • Biotope SAS
- • SAS ACTIERRA
- • SAS Artelia
- • sas pinson paysage
- • SAS Verdi Conseil Nord de France
- • SAS VERDI NORD DE FRANCE
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-10 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires – 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): La composition, la compétence et l’expérience de l’équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 15.00
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation dossier réglementaires - suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212582 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/578242?orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/578242?orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 218-748926 (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires – 2 lots
Numéro de référence:
25UA05
Brève description:
Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires - Lot 1 : Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux – Lot 2 : Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier.
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Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux Le marché est un accordcadre à bons de commande et à marchés subséquents multiattributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
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Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 21227 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): La composition, la compétence et l’expérience de l’équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 15.00
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Réalisation dossier réglementaires - suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier
Description du marché:
Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier. Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212582 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/578242?orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/578242?orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pas d’accès hors ligne aux documents de marché contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont Mel et Sourcéo. L’estimation du lot 1 est de 1 250 000 € HT sur 4 ans, elle est indicative. L’estimation du lot 2 est de 250 000 € HT sur 4 ans, elle est indicative. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ; liste des services effectués au cours des 3 dernières années ;effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement ;Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : agréments déplacements espèces protégées dans le cadre de suivi des chantiers. Recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 218-748926 (2025-11-10)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Titre: LOT 1 : RÉALISATION DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE – ÉTUDES FAUNES FLORES – CONSEIL – SUIVI - CARACTÉRISATION ZONES HUMIDES - ÉTUDES FONCTIONNALITÉS DES MILIEUX
Informations complémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-11 📅
Titre: LOT 1 : RÉALISATION DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE – ÉTUDES FAUNES FLORES – CONSEIL – SUIVI - CARACTÉRISATION ZONES HUMIDES - ÉTUDES FONCTIONNALITÉS DES MILIEUX
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotope SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE/SAS VERDI NORD DE FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas verdi conseil nord de france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Nom: Sas verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS ACTIERRA/SAS PINSON Paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas actierra
Numéro d'enregistrement national:
Nom: SAS PINSON Paysage
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59814
Identifiant de l’offre:
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Artelia/Biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas artelia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59520
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62720
Commune postale: Rinxent
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 070-246753 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 :Le marché sera conclu sans montant minimum et un maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Lot 2:Le marché sera conclu sans montant minimum et un maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1 : RÉALISATION DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE – ÉTUDES FAUNES FLORES – CONSEIL – SUIVI - CARACTÉRISATION ZONES HUMIDES - ÉTUDES FONCTIONNALITÉS DES MILIEUX
Informations complémentaires:
La valeur de l'offre indiquée plus bas correspond à la partie forfaitaire du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25UA0501
Date de conclusion du contrat: 2026-03-11 📅
Titre: LOT 1 : RÉALISATION DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE – ÉTUDES FAUNES FLORES – CONSEIL – SUIVI - CARACTÉRISATION ZONES HUMIDES - ÉTUDES FONCTIONNALITÉS DES MILIEUX
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
offre de la société BIOTOPE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotope SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope sas
Numéro d'enregistrement national:
39061361000596
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Lot 1 offre du groupement SAS VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE/SAS VERDI NORD DE FRANCE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE/SAS VERDI NORD DE FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas verdi conseil nord de france
Numéro d'enregistrement national:
42154744900023
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Nom: Sas verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
34135814100057
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre du groupement SAS ACTIERRA/SAS PINSON Paysage Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS ACTIERRA/SAS PINSON Paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas actierra
Numéro d'enregistrement national:
83337878900188
Nom: SAS PINSON Paysage
Numéro d'enregistrement national:
48773037600059
Code postal: 59814
Identifiant de l’offre:
Offre du groupement SAS VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE/SAS VERDI NORD DE FRANCE Lot 2
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Offre du groupement SAS ARTELIA/BIOTOPE Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Artelia/Biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas artelia
Numéro d'enregistrement national:
44452352600663
Code postal: 59520
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national:
39061361000166
Code postal: 62720
Commune postale: Rinxent
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille – Service Archives (guichet unique) – contactgu@lillemetropole.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Afficher plus
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