Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic phytosanitaire des arbres
Numéro de référence: 25921A
Brève description:
“Le diagnostic des arbres comprend :
- Reconnaissance de l'arbre- Numérotation
- Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme...”
Brève description
Le diagnostic des arbres comprend :
- Reconnaissance de l'arbre- Numérotation
- Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49
- Prise des données dendrométriques- Stade de développement
- Distance à la chaussée
- Espacement moyen pour les arbres en alignement
- Etat sanitaire
- Repérage des altérations et préconisation des travaux
- Reportage photographique
- Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré
- La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inventaire forestier📦 Description
Description du marché:
“Le diagnostic des arbres comprend :
- Reconnaissance de l'arbre- Numérotation
- Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme...”
Description du marché
Le diagnostic des arbres comprend :
- Reconnaissance de l'arbre- Numérotation
- Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49
- Prise des données dendrométriques- Stade de développement
- Distance à la chaussée
- Espacement moyen pour les arbres en alignement
- Etat sanitaire
- Repérage des altérations et préconisation des travaux
- Reportage photographique
- Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré
- La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
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Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Août 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaireattestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
“Montant maximum annuel de l'accord cadre : 220 000 euros Ht” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 9F48EE6C-918E-4F6D-313782D38E429292
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 9F48EE7D-AE3E-C3D2-1656ED35B1026BDE
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571142 (2025-08-29)