Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles
Commune de Montivilliers
La présente consultation concerne le lot n°1 "Désherbage manuel et ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles" déclaré sans suite lors d'une précédente consultation comprenant trois lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de désherbage 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Cimetière de Rébultot et cours d'école
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Montivilliers
Code postal: 76290
Ville: Montivilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-23 10:00:00 📅
Lieu: Mairie de Montivilliers
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUBOST Jérôme
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235302815 📞
URL: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740905 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740905 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235309634 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-770865 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles
Numéro de référence:
25S008-1
Brève description:
La présente consultation concerne le lot n°1 "Désherbage manuel et ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles" déclaré sans suite lors d'une précédente consultation comprenant trois lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Cimetière de Rébultot et cours d'école
Description du marché:
Prestations de désherbage du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles de la commune de Montivilliers
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Ville de Montivilliers
Code postal: 76290
Ville: Montivilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Marché reconductible par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur, pour une durée maximale de 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-23 10:00:00 📅
Lieu: Mairie de Montivilliers
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot 1 est réservé aux structures d'insertion des travailleurs handicapés (STPA ou équivalent) et défavorisés (SIAE ou équivalent)
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national:
52327
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUBOST Jérôme
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235302815 📞
URL: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740905 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740905 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
Une visite est organisée, celle-ci est Obligatoire. Elle est organisée le mercredi 3 décembre 2025 à 9h30 et le mercredi 10 décembre 2025 à 14h30 et permettra d'apprécier les prestations à exécuter.
Le rendez-vous est fixé aux services techniques 28 rue Raoul Dufy - 76290 Montivilliers, avec M. Delalandre (06.24.34.26.59) qui attendra les candidats sur place. Il est inutile d'appeler pour prendre rendez-vous. Les candidats ayant une connaissance du terrain devront également participer à la visite
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005 Rouen Cedex Cs50500
Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
164506B8-AAFF-1D15-259B13D681E7DE70
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national:
164506CF-AFF0-9719-D6FC2BCEBC63210C
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235309634 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-770865 (2025-11-19)
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