Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges

Conseil départemental des Vosges

Accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Secteur Plaine : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°2 : Secteur Centre : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°3 : Secteur Montagne : montant minimum 70 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges
Numéro de référence: S25011
Brève description:
Accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Secteur Plaine : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°2 : Secteur Centre : montant minimum 40 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT. Lot n°3 : Secteur Montagne : montant minimum 70 000 € HT et montant maximum 150 000 € HT.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Secteur Plaine
Description du marché:
Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Plaine
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Secteur Centre
Description du marché:
Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Secteur Montagne
Description du marché:
Débouchage ou curage des réseaux d'assainissement et des installations attenantes, vidange de cuves fioul et réalisation de passages caméra - Secteur Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des vosges
Numéro d'enregistrement national: 22880001700011
Adresse postale: 8 Rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal cédex 9
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental des Vosges -Direction des Affaires Juridiques et des Achats - SCPA
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329290025 📞
URL: http://www.vosges.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-325636 (2025-05-20)