Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement
3F Notre Logis
Contrat d’entretien des réseaux d’assainissement, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement
Numéro de référence: AO n°4333
Brève description:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissement, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissements, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures pour le...”
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Informations complémentaires:
“Le marché est signé pour une durée d'un an reconductible trois fois un an, avec une durée maximale de quatre ans.”
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Organisation de la prestation
Critère de qualité (nom): Management de la prestation
Critère de qualité (nom): Responsabilité Sociale et Environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissements, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures pour le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NOTRE LOGIS
Numéro d'enregistrement national: 88638052600030
Adresse postale: 221 Rue de la Lys
Code postal: 59250
Commune postale: Halluin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.fauquembergue@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0320438909 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BANDb6_CFw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BANDb6_CFw 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
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Source: OJS 2025/S 081-268583 (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement
Numéro de référence: AO n°4333
Brève description:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissement, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissements, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures pour le...”
Informations complémentaires:
“Le marché est signé pour une durée d'un an reconductible trois fois un an, avec une durée maximale de quatre ans.”
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Organisation de la prestation
Critère de qualité (nom): Management de la prestation
Critère de qualité (nom): Responsabilité Sociale et Environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Contrat d’entretien des réseaux d’assainissements, des postes de relevage, des systèmes anti-refoulement et des séparateurs d’hydrocarbures pour le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NOTRE LOGIS
Numéro d'enregistrement national: 88638052600030
Adresse postale: 221 Rue de la Lys
Code postal: 59250
Commune postale: Halluin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.fauquembergue@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0320438909 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BANDb6_CFw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BANDb6_CFw 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Source: OJS 2025/S 081-268583 (2025-04-24)
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