Construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à Villeurbanne - LOT C3 - PUP VILLEURBANNE ACI Alloti en 15 lots

Est Métropole Habitat

Construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - LOT C3 - PUP VILLEURBANNE ACI - Rue Edouard Vaillant à Villeurbanne Alloti en 15 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à Villeurbanne - LOT C3 - PUP VILLEURBANNE ACI Alloti en 15 lots
Numéro de référence: AO/Construction 40 logts ACI C3 69100/CA
Brève description:
Construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - LOT C3 - PUP VILLEURBANNE ACI - Rue Edouard Vaillant à Villeurbanne Alloti en 15 lots
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 TERRASSEMENT
Description du marché:
construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à Villeurbanne 69100.
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Adresse postale: Rue Edouard Vaillant
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 23 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 PAROIS BERLINOISES
Produits/services: Murs de soutènement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 GROS OEUVRE ET PIERRE DE TAILLE
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 1900 Heures
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Produits/services: Maçonnerie de pierres de taille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 CHARPENTE BOIS, COUVERTINE
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 ETANCHEITE
Description du marché:
la construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à Villeurbanne 69100.
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 200 Heures
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Produits/services: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 MENUISERIES EXTERIEURES ACIER - SERRURERIE
Description du marché:
construction de 40 logements en structure pierre porteuse et une coque vide pour un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à Villeurbanne 69100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 OCCULTATIONS
Produits/services: Installation de volets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 MENUISERIES INTERIEURES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS + PEINTURE / NETTOYAGE
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 550 Heures
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Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 REVETEMENTS DE SOLS / FAIENCE
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 330 Heures
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Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 APPAREILS ELEVATEURS
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 ELECTRICITE
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 CVC - PLOMBERIE
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 370 Heures
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Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 AMENAGEMENT PAYSAGER - VRD
Informations complémentaires:
Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté. Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. La clause d'exécution fait l'objet de l'article V à l'acte d'engagement. 150 heures
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Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d'appel d'offres ouvert en application du Code de la Commande Publique : L. 2124-1, R. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-17 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
1 - Capacités administratives, juridiques et financières 2 - Capacités technique et professionnelle Les modalités sont décrites au règlement de consultation
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% de la retenue de garantie le cas échéant.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40137617300027
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0427018010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ; Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA); Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473374 (2025-07-18)
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