CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG
EHPAD STOLTZ GRIMM
CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un nouvel ehpad a epfig
Numéro de référence:
Brève description: CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - VRD
Description du marché: VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 30 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La notation prend en considération : Les moyens humains que l'entreprise compte mettre en oeuvre au regard des travaux à réaliser et des cadences de réalisation estimées. 15 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 3 point s / Moyen = 7 points / Bon = 11 points / Très bon = 15 points Les moyens techniques que l'entreprise compte mettre en oeuvre en adéquation avec la nature et la complexité des travaux à réaliser. 15 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 3 points / Moyen =7 points / Bon = 11 points / Très bon = 15 points L'adéquation des méthodologies proposées : méthode de travail contraintes en phase réalisation, traçabilité des matériaux. 20 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 4 points / Moyen = 10 points / Bon = 15 points / Très bon = 20 points Les références de chantiers équivalents réalisés par l'entreprise au cours des 5 dernières années : 5 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 1point / Moyen = 2,5 points / Bon = 4 points / Très bon = 5 points Performances environnementale, gestion des déchets, mesures de protection prises pour la protection de l'environnement de travail et pour limiter les nuisances vis-à-vis de l'environnement extérieur (bruit, poussière,…) : 5 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 1point / Moyen = 2,5 points / Bon = 4 points / Très bon = 5 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 - GROS OEUVRE
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 - ETANCHEITE - ZINGUERIE
Description du marché: ETANCHEITE - ZINGUERIE
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 - ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - ENDUITS
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - ENDUITS
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 - BARDAGE BOIS
Description du marché: BARDAGE BOIS
Produits/services: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 - ECHAFAUDAGES
Description du marché: ECHAFAUDAGES
Produits/services: Travaux de montage d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 8 - FERMETURES - PROTECTIONS SOLAIRES
Description du marché: FERMETURES - PROTECTIONS SOLAIRES
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 9 - SERRURERIE - METALLERIE
Description du marché: SERRURERIE - METALLERIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 10 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Description du marché: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 11 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 12 - GENIE CLIMATIQUE
Description du marché: GENIE CLIMATIQUE
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 13 - PLOMBERIE SANITAIRE
Description du marché: PLOMBERIE SANITAIRE
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 14 - CUISINE
Description du marché: CUISINE
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 15 - ELECTRICITE
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 16 - APPAREILS ELEVATEURS
Description du marché: APPAREILS ELEVATEURS
Produits/services: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 17 - RAILS LEVE-MALADES
Description du marché: RAILS LEVE-MALADES
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 18 - CHAPES
Description du marché: CHAPES
Produits/services: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 19 - CARRELAGE FAIENCE
Description du marché: CARRELAGE FAIENCE
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 20 - SOLS SOUPLES
Description du marché: SOLS SOUPLES
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 21 - PEINTURE INTERIEURE
Description du marché: PEINTURE INTERIEURE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 22 - NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER
Description du marché: NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 23 - ESPACES VERTS
Description du marché: ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 24 - CLOTURES - PORTAIL
Description du marché: CLOTURES - PORTAIL
Produits/services: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Ehpad du Vignoble 1 rue de l'Hôpital
Code postal: 67680
Ville: Epfig
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ehpad stoltz grimm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 cour de l'Abbaye
Code postal: 67140
Commune postale: Andlau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@ehpadandlau.fr 📧
Téléphone: 0388089305 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-118639 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un nouvel ehpad a epfig
Numéro de référence:
AO_CONSTRUCTION_EHPAD_EPFIG
Brève description: CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: LOT 1 - VRD
Description du marché: VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 30 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La notation prend en considération : Les moyens humains que l'entreprise compte mettre en oeuvre au regard des travaux à réaliser et des cadences de réalisation estimées. 15 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 3 point s / Moyen = 7 points / Bon = 11 points / Très bon = 15 points Les moyens techniques que l'entreprise compte mettre en oeuvre en adéquation avec la nature et la complexité des travaux à réaliser. 15 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 3 points / Moyen =7 points / Bon = 11 points / Très bon = 15 points L'adéquation des méthodologies proposées : méthode de travail contraintes en phase réalisation, traçabilité des matériaux. 20 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 4 points / Moyen = 10 points / Bon = 15 points / Très bon = 20 points Les références de chantiers équivalents réalisés par l'entreprise au cours des 5 dernières années : 5 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 1point / Moyen = 2,5 points / Bon = 4 points / Très bon = 5 points Performances environnementale, gestion des déchets, mesures de protection prises pour la protection de l'environnement de travail et pour limiter les nuisances vis-à-vis de l'environnement extérieur (bruit, poussière,…) : 5 points Notes : Manquant = 0 point / Insuffisant = 1point / Moyen = 2,5 points / Bon = 4 points / Très bon = 5 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: LOT 2 - GROS OEUVRE
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: LOT 3 - ETANCHEITE - ZINGUERIE
Description du marché: ETANCHEITE - ZINGUERIE
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: LOT 4 - ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - ENDUITS
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - ENDUITS
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: LOT 5 - BARDAGE BOIS
Description du marché: BARDAGE BOIS
Produits/services: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: LOT 6 - ECHAFAUDAGES
Description du marché: ECHAFAUDAGES
Produits/services: Travaux de montage d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: LOT 8 - FERMETURES - PROTECTIONS SOLAIRES
Description du marché: FERMETURES - PROTECTIONS SOLAIRES
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: LOT 9 - SERRURERIE - METALLERIE
Description du marché: SERRURERIE - METALLERIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: LOT 10 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Description du marché: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: LOT 11 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: LOT 12 - GENIE CLIMATIQUE
Description du marché: GENIE CLIMATIQUE
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: LOT 13 - PLOMBERIE SANITAIRE
Description du marché: PLOMBERIE SANITAIRE
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: LOT 14 - CUISINE
Description du marché: CUISINE
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: LOT 15 - ELECTRICITE
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: LOT 16 - APPAREILS ELEVATEURS
Description du marché: APPAREILS ELEVATEURS
Produits/services: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: LOT 17 - RAILS LEVE-MALADES
Description du marché: RAILS LEVE-MALADES
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: LOT 18 - CHAPES
Description du marché: CHAPES
Produits/services: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: LOT 19 - CARRELAGE FAIENCE
Description du marché: CARRELAGE FAIENCE
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: LOT 20 - SOLS SOUPLES
Description du marché: SOLS SOUPLES
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: LOT 21 - PEINTURE INTERIEURE
Description du marché: PEINTURE INTERIEURE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: LOT 22 - NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER
Description du marché: NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: LOT 23 - ESPACES VERTS
Description du marché: ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: LOT 24 - CLOTURES - PORTAIL
Description du marché: CLOTURES - PORTAIL
Produits/services: Pose de clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les entreprises s'engagent à avoir reconnu les lieux pour s'assurer de la compatibilité de leur offre avec les
contraintes d'accès au site, notamment en terme d'approvisionnement, etc.
La visite est obligatoire pour les lots VRD et Gros-oeuvre.
La visite est recommandée, mais non obligatoire pour les autres lots.
Une date de visite est prévue en présence de la maîtrise d'oeuvre le mardi 04 mars à 14h00 sur site.
Les réponses aux éventuelles questions formulées le jour de la visite seront apportées à toutes les entreprises
via la plateforme.
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Code postal: 67680
Ville: Epfig
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
la lettre de candidature DC1, précisant clairement le mandataire du groupement ;
le formulaire DC2 ou les déclarations et attestations prévues à l'article R2143-3 du Code de la Commande
Publique, pour tous les membres du groupement ;
une attestation d'assurance professionnelle et responsabilité civile de l'année en cours pour tous les
membres du groupement ;
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché
européen (DUME) en lieu et place du DC1 et DC2, documents mentionnés à l'article R2143-4 du Code de la
Commande Publique.
Afficher plus
Un mémoire méthodologique portant sur les moyens en personnel et en matériel que l'entreprise prévoit
d'affecter aux travaux et sur les dispositions organisationnelles prévues pendant le déroulement du chantier,
relatives au contrôle de la qualité des prestations.
A ce document seront joints des documents explicatifs concernant l'offre, notamment des indications
concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ehpad stoltz grimm
Numéro d'enregistrement national:
26670002000016
Adresse postale: 12 cour de l'Abbaye
Code postal: 67140
Commune postale: Andlau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@ehpadandlau.fr 📧
Téléphone: 0388089305 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://www.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176700052000010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché par la personne publique (articles L551-1 et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). ? Référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de publication d'un tel avis ou de la notification précitée, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et R 551-7 et suivants du CJA). ? Recours pour excès de pouvoir (en cas de contestation des clauses réglementaires du contrat) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué en procédure formalisée (article R.421-1 du code de justice administrative). ? Recours de pleine juridiction ouvert à tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n°358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-118639 (2025-02-20)
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