CONSTRUCTION D'UN ÉQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY - 15 LOTS
CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Le délai global d'exécution des travaux est fixé à 20 mois dont 1 mois de période de préparation + garantie de parfait achèvement (GPA). Le planning prévisionnel indique un démarrage des travaux en septembre 2026 (préparation de chantier en amont), et la réception des travaux est estimée pour mai 2028. A titre indicatif, les prestations seront à exécuter à compter du troisième trimestre 2026.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
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- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
| 2026-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONSTRUCTION D'UN ÉQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY - 15 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre - Charpente
Description du marché: Lot 1 : Gros œuvre - Charpente
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Adresse postale: 39 Rue de l’Égalité (coordonnées GPS : 48°39'07.5"N 2°23'10.6"E)
Code postal: 91350
Ville: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l’opération (se reporter au Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Qualité et méthodologie d’exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, matériaux et fournitures
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère BIM - Niveau 1 (se reporter au Règlement de la Consultation)
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Toiture - Etanchéïté
Description du marché: Lot 2 : Toiture - Etanchéïté
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Adresse postale: 39 Rue de l’Egalité (coordonnées GPS : 48°39'07.5"N 2°23'10.6"E)
Ville: Grigny
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'opérateur (se reporter au Règlement de la Consultation)
Qualité et méthodologie d'exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, matériaux et fournitures (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Menuiseries extérieures - Occultations - Bardage bois
Description du marché: Lot 3 : Menuiseries extérieures - Occultations - Bardage bois
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'opération (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 26
6
8
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Lot 4 : Serrurerie - Métallerie
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
20
Critère de qualité (nom): Critère BIM - Niveau 2 (se reporter au Règlement de la Consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Cloisons doublages plafonds - Faux plafonds
Description du marché: Lot 5 : Cloisons doublages plafonds - Faux plafonds
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Menuiseries intérieures - Sols parquet
Description du marché: Lot 6 : Menuiseries intérieures - Sols parquet
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Peinture
Description du marché: Lot 7 : Peinture
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 14
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Chapes - Sols durs - Faïences - Sols souples
Description du marché: Lot 8 : Chapes - Sols durs - Faïences - Sols souples
Produits/services: Travaux de chape 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Plomberie - Sanitaires - CVC - Désenfumage mécanique
Description du marché: Lot 9 : Plomberie - Sanitaires - CVC - Désenfumage mécanique
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Electricité courants forts - courants faibles - Photovoltaïque
Description du marché: Lot 10 : Électricité courants forts - courants faibles - Photovoltaïque
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : Appareils élévateurs
Description du marché: Lot 11 : Appareils élévateurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : Serrurerie - Machinerie - Menuiserie scénique - Eclairage scénique - Sonorisation - Audiovisuel
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : Fauteuils
Description du marché: Lot 13 : Fauteuils
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 : Signalétique
Description du marché: Lot 14 : Signalétique
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 : Espaces verts - VRD
Description du marché: Lot 15 : Espaces verts - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et méthodologie d'exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure accélérée: soumission des offres par voie électronique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca grand paris sud seine essonne senart
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées - BP 62
Code postal: 91054
Commune postale: Evry cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-855514 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONSTRUCTION D'UN ÉQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY - 15 LOTS
Numéro de référence:
2025M079
Brève description:
Le délai global d'exécution des travaux est fixé à 20 mois dont 1 mois de période de préparation + garantie de parfait achèvement (GPA).
Le planning prévisionnel indique un démarrage des travaux en septembre 2026 (préparation de chantier en amont), et la réception des travaux est estimée pour mai 2028.
A titre indicatif, les prestations seront à exécuter à compter du troisième trimestre 2026.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
2025M079-01
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre - Charpente
Description du marché: Lot 1 : Gros œuvre - Charpente
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Adresse postale: 39 Rue de l’Égalité (coordonnées GPS : 48°39'07.5"N 2°23'10.6"E)
Code postal: 91350
Ville: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l’opération (se reporter au Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Qualité et méthodologie d’exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, matériaux et fournitures
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère BIM - Niveau 1 (se reporter au Règlement de la Consultation)
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025M079-02
Titre: Lot 2 : Toiture - Etanchéïté
Description du marché: Lot 2 : Toiture - Etanchéïté
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Adresse postale: 39 Rue de l’Egalité (coordonnées GPS : 48°39'07.5"N 2°23'10.6"E)
Ville: Grigny
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'opérateur (se reporter au Règlement de la Consultation)
Qualité et méthodologie d'exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, matériaux et fournitures (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025M079-03
Titre: Lot 3 : Menuiseries extérieures - Occultations - Bardage bois
Description du marché: Lot 3 : Menuiseries extérieures - Occultations - Bardage bois
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'opération (se reporter au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 26
6
8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025M079-04
Titre: Lot 4 : Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Lot 4 : Serrurerie - Métallerie
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
20
Critère de qualité (nom): Critère BIM - Niveau 2 (se reporter au Règlement de la Consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025M079-05
Titre: Lot 5 : Cloisons doublages plafonds - Faux plafonds
Description du marché: Lot 5 : Cloisons doublages plafonds - Faux plafonds
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025M079-06
Titre: Lot 6 : Menuiseries intérieures - Sols parquet
Description du marché: Lot 6 : Menuiseries intérieures - Sols parquet
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025M079-07
Titre: Lot 7 : Peinture
Description du marché: Lot 7 : Peinture
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 14
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025M079-08
Titre: Lot 8 : Chapes - Sols durs - Faïences - Sols souples
Description du marché: Lot 8 : Chapes - Sols durs - Faïences - Sols souples
Produits/services: Travaux de chape 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025M079-09
Titre: Lot 9 : Plomberie - Sanitaires - CVC - Désenfumage mécanique
Description du marché: Lot 9 : Plomberie - Sanitaires - CVC - Désenfumage mécanique
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025M079-10
Titre: Lot 10 : Electricité courants forts - courants faibles - Photovoltaïque
Description du marché: Lot 10 : Électricité courants forts - courants faibles - Photovoltaïque
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025M079-11
Titre: Lot 11 : Appareils élévateurs
Description du marché: Lot 11 : Appareils élévateurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025M079-12
Titre: Lot 12 : Serrurerie - Machinerie - Menuiserie scénique - Eclairage scénique - Sonorisation - Audiovisuel
Description du marché:
Lot 12 : Serrurerie - Machinerie - Menuiserie scénique - Eclairage scénique - Sonorisation - Audiovisuel
Produits/services: Travaux de câblage électrique
📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025M079-13
Titre: Lot 13 : Fauteuils
Description du marché: Lot 13 : Fauteuils
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025M079-14
Titre: Lot 14 : Signalétique
Description du marché: Lot 14 : Signalétique
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025M079-15
Titre: Lot 15 : Espaces verts - VRD
Description du marché: Lot 15 : Espaces verts - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et méthodologie d'exécution projetée spécifique au marché (se reporter au Règlement de la Consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Pour tous les lots, le candidats devront fournir les qualifications professionnelles exigées (ou justifier par tous moyens d'avoir réalisé un travail de ce type datant de moins de 5 ans).
En présence d'équivalence aux qualifications exigées ou pour les lots non concernés par l'exigence de qualification, les candidatures seront appréciées dans les conditions spécifiées à l'article 5-1 du règlement de consultation.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance : Le titulaire, sauf s’il s’agit d’un organisme public, doit justifier de la constitution d’une garantie à première demande à concurrence de 100,00% du montant de l’avance.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca grand paris sud seine essonne senart
Numéro d'enregistrement national:
20005922800011
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées - BP 62
Code postal: 91054
Commune postale: Evry cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VL-isaoRwV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financement : budget de l'agglomération de Grand Paris Sud et subventions dans le cadre de l'ANRU (ANRU, Région Ile-de-France, Département de l'Essonne (RU et DRAC)).
Paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique.
Marchés de prestations similaires : Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique).
Échantillons obligatoires (sous peine d'élimination) :
- Pour le lot 13 - Fauteuils : fauteuil de l'auditorium
- Pour le lot 14 -Signalétique : deux échantillons : Une plaque en Bois multi pli vernis mat et impression haute définition, épaisseur 2 cm (Dimensions : 200 x 200 mm), ainsi qu'une lettre découpée et fixée sur traverse noire dito « Identification des pôles ».
Visite est obligatoire pour les lots 1, 2, 3 et 15 (visites organisées le 12/13/14 janvier 2026).
Clause d’insertion par l’activité économique (à l’exclusion des lots 11, 13 et 14) :
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution du présent marché. En application de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise candidate doit proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Avant attribution du marché, au titre de l’obligation d’assurance décennale, il sera demandé la production d’une attestation d’assurance décennale nominative spécifique pour cette opération.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177800059
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) :
- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d’absence de publication d’un avis d’attribution).
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d’Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée.
La saisine du tribunal peut s’effectuer par voie dématérialisée par l’application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-855514 (2025-12-22)
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 63f3d183-bfa5-407a-b326-85c9407303d2-01
Source: OJS 2026/S 016-050537 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2.1.4. Informations générales :
Pour le lot 1 exclusivement, organisation de visites supplémentaires les 27 et 28 janvier 2026 (matin) selon les modalités prévues au Règlement de la Consultation
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12. Conditions du marché public - Conditions de présentation : Date limite de réception des offres reportée au 19/02/2026 12:00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 63f3d183-bfa5-407a-b326-85c9407303d2-01
Source: OJS 2026/S 016-050537 (2026-01-22)
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