CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE SUR ESQUISSE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DEPOT DE BUS POUR LE DELEGATAIRE TRANSPORT

Agglomération d'Agen

Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Les éléments de mission confiés au maître d'oeuvre sont ESQ (rendu du concours) / APS / APD / PRO / AMT / VISA/SYN/ DET / AOR et les missions complémentaires OPC / SSI / SIGN / BDNA. La mission porte sur la construction du bâtiment et de ses espaces extérieurs. Le périmètre opérationnel s'étend sur environ 11 644 m² et porte sur la construction d'un bâtiment et de ses espaces extérieurs. L'équipe de maitrise d'oeuvre sera composée à minima des compétences suivantes : Architecte (mandataire) et architecte associé éventuellement et de bureaux d'études ayant des compétences dans les domaines de structures, fluides, thermique, CFO/CFA, qualité Environnementale (démarche BDNA), économie de la construction, ingénierie transport avec expertise bio GNV, VRD, acoustique, OPC et SSI. L'architecte sera impérativement le mandataire du groupement. Une clause d'exclusivité s'applique pour les architectes candidats qui ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. Cette clause d'exclusivité ne s'applique pas aux autres compétences. La durée prévisionnelle d'exécution prévue pour l'exécution des prestations est de 39 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-28 Avis de marché
2025-11-12 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un depot de bus pour le delegataire transport
Numéro de référence: 2025TTM03
Brève description:
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Les éléments de mission confiés au maître d'oeuvre sont ESQ (rendu du concours) / APS / APD / PRO / AMT / VISA/SYN/ DET / AOR et les missions complémentaires OPC / SSI / SIGN / BDNA. La mission porte sur la construction du bâtiment et de ses espaces extérieurs. Le périmètre opérationnel s'étend sur environ 11 644 m² et porte sur la construction d'un bâtiment et de ses espaces extérieurs. L'équipe de maitrise d'oeuvre sera composée à minima des compétences suivantes : Architecte (mandataire) et architecte associé éventuellement et de bureaux d'études ayant des compétences dans les domaines de structures, fluides, thermique, CFO/CFA, qualité Environnementale (démarche BDNA), économie de la construction, ingénierie transport avec expertise bio GNV, VRD, acoustique, OPC et SSI. L'architecte sera impérativement le mandataire du groupement. Une clause d'exclusivité s'applique pour les architectes candidats qui ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. Cette clause d'exclusivité ne s'applique pas aux autres compétences. La durée prévisionnelle d'exécution prévue pour l'exécution des prestations est de 39 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1730413
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Qualité du traitement architectural du projet appréciée au regard de la relationau site et de son intégration dans son environnement
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 2-Adéquation au programme appréciée au regard du respect des surfaces, de la qualité d'organisation et gestion des flux et du respect des attentes fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 3-Adéquation au programme appréciée au regard du respect des attentes techniques, de performances énergétiques et environnementales
Critère de qualité (pondération): 3
Prix
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Membres du jury: La composition du jury n'est pas arrêtée à ce jour
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
A l'issue de la consultation en phase "offre", les candidats ayant remis des prestations conformes au programme bénéficieront d'une prime d'un montant de 25 000,00 euro(s) HT.Le montant de la prime pourra être réduit dans l'hypothèse de prestations jugées non conformes ou insuffisantes par le jury. La prime constituera un acompte sur honoraires pour l'équipe lauréate
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Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Copie de l'inscription à l'Ordre des Architectes ou du diplôme reconnu au titre de la Directive n° 85/384/Cee du 10 juin 1985
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (pour chaque membre de l'équipe ou compétence). Le chiffre d'affaires du groupement ne devra pas être inférieur à 1 000 000.00 euro(s) Ht.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et attestation d'assurance décennale.Indication des effectifs moyens annuels et de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, pour chaque membre de l'équipe.Indication des titres d'études et professionnels du candidat (Cv, diplômes, qualifications…) et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'opération objet du marché, permettant de justifier toutes les compétences demandées
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération d'Agen
Numéro d'enregistrement national: 52151
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dionis du sejour jean
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: 0553696867 📞
URL: http://www.agglo-agen.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730413 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour la phase candidature, les candidats devront produire, également : - Pour la compétence architecture (mandataire et éventuellement associé), une sélection de 3 références imagées présentées selon le cadre de rendu A joint (format A3 paysage), de projets dans un domaine d'activité similaire réalisés ou en cours de réalisation par le ou les architectes du groupement (mandataire ou associés), de moins de 5 ans (? 2020). Les concours et autres formes de marchés de maîtrise d'oeuvre sans suite ne seront pas considérés comme des références recevables. Si le candidat fourni plus de 3 références imagées, le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références (dans l'ordre de la présentation) seront retenues. Lorsque l'équipe comprend un architecte mandataire et un architecte associé, un maximum de 3 références devra être présenté au total pour la compétence architecture. Ces références pourront être réparties entre les deux architectes, mais sans dépasser 3. Les références doivent indiquer au minimum le nom de l'opération, la nature, l'année de réalisation, le lieu et le montant Ht des travaux. Ces 3 références doivent correspondre à celles présentées dans le cadre de rendu B pour la compétence architecture. Le document remis au format .Ppt et Pdf aura une taille de 15 Mo maximum - Pour toutes les compétences, le cadre de rendu B (Excel) joint complété au format Excel et Pdf, avec : - Le nom et l'adresse des candidats, le chiffre d'affaires des 3 dernières années, les effectifs (dont personnel encadrant), la justification éventuelle des compétences et les outils spécifiques. - Une sélection de 3 références (minimum et maximum), pour une mission de maîtrise d'oeuvre, de projets réalisés ou en cours de réalisation, de moins de 5 ans (? 2020), ayant de préférence un rapport avec l'opération (nature, complexité, ampleur, montant, démarche environnementale, indication de la mission réalisée). Si le candidat fourni plus de 3 références le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références seront retenues. Les références de plus de 5 ans ne seront pas analysées.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: B65F0C1C-C605-8EF8-AB0E504EC2256277
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 209-716665 (2025-10-28)
Avis de marché (2025-11-12)

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A9523A4A-0A64-8E35-57387F73A9D16DAE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A9523A59-94CC-A80E-78870655C8D88434

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2.1.4: Au lieu de Pour la compétence architecture (mandataire et éventuellement associé), une sélection de 3 références imagées présentées selon le cadre de rendu A joint (format A3 paysage), de projets dans un domaine d'activité similaire réalisés ou en cours de réalisation par le ou les architectes du groupement (mandataire ou associés), de moins de 5 ans (? 2020). Les concours et autres formes de marchés de maîtrise d'oeuvre sans suite ne seront pas considérés comme des références recevables.Si le candidat fourni plus de 3 références imagées, le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références (dans l'ordre de la présentation) seront retenues. Lorsque l'équipe comprend un architecte mandataire et un architecte associé, un maximum de 3 références devra être présenté au total pour la compétence architecture. Ces références pourront être réparties entre les deux architectes, mais sans dépasser 3.Les références doivent indiquer au minimum le nom de l'opération, la nature, l'année de réalisation, le lieu et le montant Ht des travaux. Ces 3 références doivent correspondre à celles présentées dans le cadre de rendu B pour la compétence architecture. Le document remis au format .Ppt et Pdf aura une taille de 15 Mo maximum.Pour toutes les compétences, le cadre de rendu B (Excel) joint complété au format Excel et Pdf, avec : - Le nom et l'adresse des candidats, le chiffre d'affaires des 3 dernières années, les effectifs (dont personnel encadrant), la justification éventuelle des compétences et les outils spécifiques. - Une sélection de 3 références (minimum et maximum), pour une mission de maîtrise d'oeuvre, de projets réalisés ou en cours de réalisation, de moins de 5 ans (? 2020), ayant de préférence un rapport avec l'opération (nature, complexité, ampleur, montant, démarche environnementale, indication de la mission réalisée). Si le candidat fourni plus de 3 références le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références seront retenues. Les références de plus de 5 ans ne seront pas analysées, lire Pour la compétence architecture (mandataire et éventuellement associé), une sélection de 3 références imagées présentées selon le cadre de rendu A joint (format A3 paysage), de projets dans un domaine d'activité similaire réalisés ou en cours de réalisation par le ou les architectes du groupement (mandataire ou associés), de préférence de moins de 5 ans (supérieure ou égale à 2020). à défaut de réalisation de moins de 5 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de réalisations plus anciennes, mais celles-ci seront examinées au regard de leur ancienneté. Les concours et autres formes de marchés de maîtrise d'oeuvre sans suite ne seront pas considérés comme des références recevables.Si le candidat fourni plus de 3 références imagées, le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références (dans l'ordre de la présentation) seront retenues. Lorsque l'équipe comprend un architecte mandataire et un architecte associé, un maximum de 3 références devra être présenté au total pour la compétence architecture. Ces références pourront être réparties entre les deux architectes, mais sans dépasser 3.Les références doivent indiquer au minimum le nom de l'opération, la nature, l'année de réalisation, le lieu et le montant Ht des travaux. Ces 3 références doivent correspondre à celles présentées dans le cadre de rendu B pour la compétence architecture. Le document remis au format .Ppt et Pdf aura une taille de 15 Mo maximum.Pour toutes les compétences, le cadre de rendu B (Excel) joint complété au format Excel et Pdf, avec : - Le nom et l'adresse des candidats, le chiffre d'affaires des 3 dernières années, les effectifs (dont personnel encadrant), la justification éventuelle des compétences et les outils spécifiques. - Une sélection de 3 références (minimum et maximum), pour une mission de maîtrise d'oeuvre, de projets réalisés ou en cours de réalisation, de préférence de moins de 5 ans (supérieure ou égale à 2020), ayant de préférence un rapport avec l'opération (nature, complexité, ampleur, montant, démarche environnementale, indication de la mission réalisée). à défaut de réalisation de moins de 5 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de réalisations plus anciennes, mais celles-ci seront examinées au regard de leur ancienneté. Si le candidat fourni plus de 3 références le maître d'ouvrage retiendra les plus récentes, dans la mesure où les informations remises le permettent ; si tel n'est pas le cas, les trois premières références seront retenues
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2.1: Au lieu de Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Les éléments de mission confiés au maître d'oeuvre sont Esq(rendu du concours) / Aps / Apd / Pro / Amt / Visa/Syn/ Det / Aor et les missions complémentaires Opc / Ssi /Sign / Bdna. La mission porte sur la construction du bâtiment et de ses espaces extérieurs. Le périmètre opérationnel s'étend sur environ 11 644 m² et porte sur la construction d'un bâtiment et de ses espaces extérieurs. L'équipe de maitrise d'oeuvre sera composée à minima des compétences suivantes : Architecte (mandataire) et architecte associé éventuellement et de bureaux d'études ayant des compétences dans les domaines de structures, fluides, thermique, Cfo/Cfa, qualité Environnementale (démarche Bdna), économie de la construction, ingénierie transport avec expertise bio Gnv, Vrd, acoustique, Opc et Ssi. L'architecte sera impérativement le mandataire du groupement. Une clause d'exclusivité s'applique pour les architectes candidats qui ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1)en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. Cette clause d'exclusivité ne s'applique pas aux autres compétences. La durée prévisionnelle d'exécution prévue pour l'exécution des prestations est de 39 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, lire Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Les éléments de mission confiés au maître d'oeuvre sont Esq(rendu du concours) / Aps / Apd / Pro / Amt / Visa/Syn/ Det / Aor et les missions complémentaires Opc / Ssi /Sign / Bdna. La mission porte sur la construction du bâtiment et de ses espaces extérieurs. Le périmètre opérationnel s'étend sur environ 11 644 m² et porte sur la construction d'un bâtiment et de ses espaces extérieurs. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître d'ouvrage est fixée à 5 000 000.00 euro(s) Ht. L'équipe de maitrise d'oeuvre sera composée à minima des compétences suivantes : Architecte (mandataire) et architecte associé éventuellement et de bureaux d'études ayant des compétences dans les domaines de structures, fluides, thermique, Cfo/Cfa, qualité Environnementale (démarche Bdna), économie de la construction, ingénierie transport avec expertise bio Gnv, Vrd, acoustique, Opc et Ssi. L'architecte sera impérativement le mandataire du groupement. Une clause d'exclusivité s'applique pour les architectes candidats qui ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1)en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. Cette clause d'exclusivité ne s'applique pas aux autres compétences. La durée prévisionnelle d'exécution prévue pour l'exécution des prestations est de 39 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b0d34cb-cf15-49b0-a8f4-7b214081c149-01
Source: OJS 2025/S 219-751666 (2025-11-12)