CONCEPTION GRAPHIQUE DE DOCUMENTS CULTURELS ET PEDAGOGIQUES DANS LE CADRE DES ACTIONS CULTURELLES ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE DU DEPARTEMENT DU GERS
Departement du Gers
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis de marché |
| 2025-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception graphique de documents culturels et pedagogiques dans le cadre des actions culturelles et de valorisation du patrimoine du departement du gers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1Conception graphique de documents culturels et pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Conception graphique de catalogues d'expositions
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Conception graphique de catalogues photographiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Création d'une identité visuelle et déclinaisons artistiques de documents de communication pour les expositions de Memento Espace départemental d'art contemporain
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Culture Tourisme Patrimoine
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562674044 📞
Fax: 0562674310 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580933 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580933 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-022714 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception graphique de documents culturels et pedagogiques dans le cadre des actions culturelles et de valorisation du patrimoine du departement du gers
Numéro de référence:
20240059
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1Conception graphique de documents culturels et pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible de façon tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Conception graphique de catalogues d'expositions
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Conception graphique de catalogues photographiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Création d'une identité visuelle et déclinaisons artistiques de documents de communication pour les expositions de Memento Espace départemental d'art contemporain
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
-Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir)
-Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
-Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
-Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national:
77153
Adresse postale: Direction Culture Tourisme Patrimoine
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562674044 📞
Fax: 0562674310 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580933 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580933 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Dématérialisation des procédures :
Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr
Les candidatures et les offres doivent être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Pour chaque lot, la date de commencement des accords-cadres est prévisionnelle.
Lieu d'exécution : Département du Gers
Motifs exclusion :
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code
de la commande publique
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
B5C45ACC-B78A-3FCC-5BD192492A562B41
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat
- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-022714 (2025-01-13)
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-28 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 22714-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9cdfb224-eed9-443a-b3d9-65988cb070e0-01
Source: OJS 2025/S 026-082834 (2025-02-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-28 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 22714-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
586A8705-9596-B8D6-01AB6FDF216CCAEA
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 18/02/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 27/02/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/02/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 9cdfb224-eed9-443a-b3d9-65988cb070e0-01
Source: OJS 2025/S 026-082834 (2025-02-05)
Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Lot n°1conception graphique de documents culturels et pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Nombre d'offres reçues de PME: 34
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25873.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Studio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Rue Wimpheling
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hello@cerclestudio.com 📧
Téléphone: 0687160428 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 29
Nombre d'offres reçues de PME: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4678.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terres du sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 69 Av Des Pyrenees
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-Du-Touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: berangere@terresud.fr 📧
Téléphone: 0562135630 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Nombre d'offres reçues de PME: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5579.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 35
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Nombre d'offres reçues de PME: 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mr frederic nicolau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 Avenue Honore Serres
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: dirlab2000@gmail.com 📧
Téléphone: 0685887221 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 149-513485 (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202400590100
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Lot n°1conception graphique de documents culturels et pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Nombre d'offres reçues de PME: 34
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25873.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Studio
Numéro d'enregistrement national:
1580933-1-1-1
Adresse postale: 38 Rue Wimpheling
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hello@cerclestudio.com 📧
Téléphone: 0687160428 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 29
Nombre d'offres reçues de PME: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4678.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terres du sud
Numéro d'enregistrement national:
1580933-1-2-1
Adresse postale: 69 Av Des Pyrenees
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-Du-Touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: berangere@terresud.fr 📧
Téléphone: 0562135630 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Nombre d'offres reçues de PME: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5579.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1580933-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 35
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Nombre d'offres reçues de PME: 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Mr frederic nicolau
Numéro d'enregistrement national:
1580933-1-4-1
Adresse postale: 58 Avenue Honore Serres
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: dirlab2000@gmail.com 📧
Téléphone: 0685887221 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. La rubrique valeur totale des accords-cadres au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres, période de reconduction comprise. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité Direction Culture Tourisme Patrimoine 81 route de Pessan 32022 Auch
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Numéro d'enregistrement national:
BF05C3C6-BCD3-AD0D-B048DBF7D0F61138
Source: OJS 2025/S 149-513485 (2025-08-05)
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