Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-05 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var
Numéro de référence: PPP21E-53/5001/2501
Brève description: Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 2501_01_1
Titre: Carburants CIS BARJOLS
Description du marché: Carburants CIS BARJOLS
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire
Adresse postale: 24 allée de vaugrenier
Code postal: 83490
Ville: Le muy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-27 📅
Date de fin: 2029-12-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 1 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 10
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2501_02_2
Titre: Carburants CIS CARCES
Description du marché: Carburants CIS CARCES
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 2 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2501_03_3
Titre: Carburants CIS VINON
Description du marché: Carburants CIS VINON
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 3 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2501_04_4
Titre: Carburants CIS TANNERON
Description du marché: Carburants CIS TANNERON
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 4 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2501_05_5
Titre: Carburants CIS ST ZACHARIE
Description du marché: Carburants CIS ST ZACHARIE
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 5 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2501_06_6
Titre: Carburants CIS AUPS
Description du marché: Carburants CIS AUPS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 6 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2501_07_7
Titre: Carburants CIS GONFARON
Description du marché: Carburants CIS GONFARON
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 7 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2501_08_8
Titre: Carburants CIS PIGNANS
Description du marché: Carburants CIS PIGNANS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 8 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2501_09_9
Titre: Carburants CIS PUGET VILLE
Description du marché: Carburants CIS PUGET VILLE
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 9 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2501_10_10
Titre: Carburants CIS SALERNES
Description du marché: Carburants CIS SALERNES
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 10 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2501_11_11
Titre: Carburants CIS SIX FOURS
Description du marché: Carburants CIS SIX FOURS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 11 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2501_12_12
Titre: Carburants CIS VIDAUBAN
Description du marché: Carburants CIS VIDAUBAN
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 12 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2501_13_13
Titre: Carburants CIS BANDOL
Description du marché: Carburants CIS BANDOL
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 13 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2501_14_14
Titre: Carburants CIS CAVALAIRE
Description du marché: Carburants CIS CAVALAIRE
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 14 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2501_15_15
Titre: Carburants CIS CUERS
Description du marché: Carburants CIS CUERS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 15 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2501_16_16
Titre: Carburants CIS GAREOULT
Description du marché: Carburants CIS GAREOULT
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 16 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2501_17_17
Titre: Carburants CIS LES ARCS SUR ARGENS
Description du marché: Carburants CIS LES ARCS SUR ARGENS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 17 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2501_18_18
Titre: Carburants CIS RAYOL CANADEL
Description du marché: Carburants CIS RAYOL CANADEL
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 18 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2501_19_19
Titre: Carburants CIS RIANS
Description du marché: Carburants CIS RIANS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 19 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2501_20_20
Titre: Carburants CIS ST TROPEZ
Description du marché: Carburants CIS ST TROPEZ
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 20 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2501_21_21
Titre: Carburants CIS STE MAXIME
Description du marché: Carburants CIS STE MAXIME
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 21 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2501_22_22
Titre: Carburants CIS SEILLANS
Description du marché: Carburants CIS SEILLANS
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 22 comporte trois reconductions. Il est conclu pour une durée d’un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. La reconduction est tacite. Si le SDIS du Var décide de ne pas reconduire le marché, il en avertit le titulaire au moins un mois avant l’expiration de chaque période annuelle par l’envoi électronique sécurisé d’une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. Toutefois, le marché peut prendre fin de plein droit dès lors que le montant maximum est atteint même si la durée de validité du marché n’est pas encore expirée. Dans ce cas, il pourra, par anticipation, prendre fin ou être reconduit de façon expresse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var), 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières, CS 20050, 83490 Le Muy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-17 12:00:00 📅
Lieu:
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var), 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières, CS 20050, 83490 Le Muy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Lettre de candidature permettant d’identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre)
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Déclaration sur l’honneur du candidat (DC2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d’évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Numéro d'enregistrement national: 28830040300822
Adresse postale: 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Magali mathey
Courrier électronique: magali.mathey@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603770 📞
URL: https://www.sdis83.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Contrairement au lieu de livraison indiqué dans la publication et conformément aux documents présents dans le dossier de consultation (DCE), le lieu de livraison est bien chez le titulaire.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A défaut de règlement amiable et conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon : • soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ; • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l’article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE ; • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-080798 (2025-02-05)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Essence sans plomb Gasoils Carburant diesel