BdD d'Istres (13, 84) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement (ESID 25 213_214; 466850)
BdD d'Istres (13, 84) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement (ESID 25 213_214; 466850)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
Avis de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: BdD d'Istres (13, 84) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement (ESID 25 213_214; 466850)
Reference number: DAF_2025_001089 ESID 25 213 214
Brève description:
“BdD d'Istres (13, 84) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement...”
Brève description
BdD d'Istres (13, 84) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement (ESID 25 213_214; 466850)
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“AC à BC exploitation et maintien en condition (niveau 1 à 4) des installations d'assainissement pour les sites d'Istres, DGA/Ev, Salon de Provence et Miramas”
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de l'accord-cadre, le montant estimatif est de: 800 000.00”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction” Critères d'attribution
Critère:
“Voir règlement de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“AC à BC exploitation et maintien en condition (niveaux 1 à 4) des installations d'assainissement pour les sites d'Orange”
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de l'accord-cadre, le montant estimatif est de : 300 000 euros”
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Mentionnées dans le règlement de consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Adresse postale: 22, avenue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.coffinier@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33413939110📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Mentionné dans le règlement de consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 214-735129 (2025-11-05)