AT63 - Transports scolaires - 3 lots - 2025/2026
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Exécution de services à titre principal de transports scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Puy-de-Dôme et les départements voisins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT63 - Transports scolaires - 3 lots - 2025/2026
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 04S - Manzat
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 04S - Manzat
Informations complémentaires:
Code postal: 63000
Ville: Département du Puy-de-Dôme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf. Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 18S - Bourg Lastic
Description du marché: 18S - Bourg Lastic
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 21S - Rochefort Montagne
Description du marché: 21S - Rochefort Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 cour Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_gAc-iO4NKI 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-422379 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT63 - Transports scolaires - 3 lots - 2025/2026
Numéro de référence:
DAF_2025_000275
Brève description:
Exécution de services à titre principal de transports scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Puy-de-Dôme et les départements voisins.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
25A0275001
Titre: 04S - Manzat
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 04S - Manzat
Informations complémentaires:
Contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique Durée, l'accord-cadre débute par une période initiale de 8 mois à compter du 01/01/2026. Il est prévu 3 périodes de reconduction de 12 mois chacune dans les conditions du CCAP. Le montant maximum figurant au présent avis correspond à la durée globale de l'accord-cadre (période ferme et reconductions comprises). Le montant maximum de la période initiale pour ce lot figure au sein du CCAP. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est identique. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
Afficher plus
Ville: Département du Puy-de-Dôme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf. Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25A0275002
Titre: 18S - Bourg Lastic
Description du marché: 18S - Bourg Lastic
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
25A0275003
Titre: 21S - Rochefort Montagne
Description du marché: 21S - Rochefort Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.14211 et articles R.31131 et suivants du code des transports)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules. Attestation d'assurance en cours de validité.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 cour Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_gAc-iO4NKI 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-422379 (2025-06-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (17)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (16)
- Transport routier postal (4)