AT 43 - Transports scolaires - 05 lots - 2025

Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT 43 - Transports scolaires - 05 lots - 2025
Numéro de référence: DAF_2025_000115
Brève description:
“Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins (05 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“CS 2025-024.01- BEAUX”
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules Critère 2 : Autres formations des conducteurs Critère 3 : La formation des conducteurs à l'écoconduite Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“CS 2025-308.02- CC RIVES DU HAUT ALLIER”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“CS 2025-308.07- CC RIVES DU HAUT ALLIER”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“CS 2025-308.09- CC RIVES DU HAUT ALLIER”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“CS 2025-600.01- AT43”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation à exercer la profession/ l'activité: Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules: Attestation d'assurance en cours de validité”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 690002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 062-202433 (2025-03-26)