Assurances pour la Cité de l'architecture et du patrimoine
Cité de l'architecture et du patrimoine
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance, la gestion des polices, le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d’accompagnement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour la Cité de l'architecture et du patrimoine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens
Adresse postale: 1, place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Lot reconductible tacitement 3 fois 1 année
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile générale
Description du marché: Responsabilité civile générale
Adresse postale: 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Autres informations sur le renouvellement: Lot reconductible tacitement 3 fois 1 année
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Auto-mission
Description du marché: Auto-mission
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Description du marché: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Adresse postale: 75116 Paris
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance rapatriement missions
Description du marché: Assistance rapatriement missions
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-05 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cité de l'architecture et du patrimoine
Numéro d'enregistrement national:
Département: Cité de l'architecture et du patrimoine
Adresse postale: 1, place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Courrier électronique: marches.publics@citedelarchitecture.fr 📧
Téléphone: 0158515200 📞
URL: https://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-paris@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738575 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour la Cité de l'architecture et du patrimoine
Numéro de référence:
AO-2025-09
Brève description:
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance, la gestion des polices, le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d’accompagnement.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
AO-2025-09/1
Titre: Dommages aux biens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens
Adresse postale: 1, place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Lot reconductible tacitement 3 fois 1 année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AO-2025-09/2
Titre: Responsabilité civile générale
Description du marché: Responsabilité civile générale
Adresse postale: 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Autres informations sur le renouvellement: Lot reconductible tacitement 3 fois 1 année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Auto-mission
Description du marché: Auto-mission
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
AO-2025-09/4
Titre: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Description du marché: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Adresse postale: 75116 Paris
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
AO-2025-09/5
Titre: Assistance rapatriement missions
Description du marché: Assistance rapatriement missions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 2 de plus
LOT-0004
LOT-0005
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-05 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cité de l'architecture et du patrimoine
Numéro d'enregistrement national:
47818490600012
Département: Cité de l'architecture et du patrimoine
Adresse postale: 1, place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Courrier électronique: marches.publics@citedelarchitecture.fr 📧
Téléphone: 0158515200 📞
URL: https://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-paris@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738575 (2025-11-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕