Le titulaire assure l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) dans le domaine de l'environnement dans le cadre du projet d'aménagement cyclable Via Maurienne. Le titulaire accompagne le Maitre d'Ouvrage sur la partie environnementale notamment pour la rédaction des différents protocoles et marchés, pour les suivis et les contrôles en phase amont/travaux tant sur la trace du projet que sur les mesures compensatoires. Le projet Via Maurienne comporte quelques points d'attention notamment relatifs à l'environnement (zone Natura 2000, zones humides, cours d'eau, etc.) et au juridique (autorisation environnementale en cours d'instruction, déclaration d'utilité publique, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
Avis de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnementale - Conception et Réalisation de la Véloroute via Maurienne
Reference number: DAF_2025_000456
Brève description:
“Le titulaire assure l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) dans le domaine de l'environnement dans le cadre du projet d'aménagement cyclable Via...”
Brève description
Le titulaire assure l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) dans le domaine de l'environnement dans le cadre du projet d'aménagement cyclable Via Maurienne.
Le titulaire accompagne le Maitre d'Ouvrage sur la partie environnementale notamment pour la rédaction des différents protocoles et marchés, pour les suivis et les contrôles en phase amont/travaux tant sur la trace du projet que sur les mesures compensatoires.
Le projet Via Maurienne comporte quelques points d'attention notamment relatifs à l'environnement (zone Natura 2000, zones humides, cours d'eau, etc.) et au juridique (autorisation environnementale en cours d'instruction, déclaration d'utilité publique, etc.).
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Type de contrat: services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Assistance à Maitrise d’Ouvrage environnementale dans le cadre des phases de conception et réalisation du projet de véloroute Via Maurienne”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Vallée de la Maurienne - Savoie (73).”
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Nécessité d'avoir un prestataire unique pour tout le suivi du projet, notamment pour assurer une continuité de suivi sur les aspects juridiques et les...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Nécessité d'avoir un prestataire unique pour tout le suivi du projet, notamment pour assurer une continuité de suivi sur les aspects juridiques et les points d'attention environnementaux.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Pour plus d’informations, voir l'article 7 du règlement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Pour plus d’informations, voir l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 237-815232 (2025-12-08)