Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de plantes vertes et fleuries pour la Ville de Toulon en 2 lots

Ville de Toulon

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries destinées à l'ornement intérieur et extérieur de la Ville de TOULON

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VV plantes

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché
2025-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de plantes vertes et fleuries pour la Ville de Toulon en 2 lots
Numéro de référence: 25FF-DCP-0347-G
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries destinées à l'ornement intérieur et extérieur de la Ville de TOULON

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plantes d'ornement
Valeur estimée hors TVA: 4 950 EUR 💰
Description du marché: Plantes d'ornement
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum : 3 700 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 15 600 euro(s) Ht Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Premier semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chrysanthèmes et cyclamens en produits finis
Valeur estimée hors TVA: 18 300 EUR 💰
Description du marché: Chrysanthèmes et cyclamens en produits finis
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht Montant annuel maximum : 40 000 euro(s) Ht Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-22 14:00:00 📅
Lieu: Ville de Toulon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; * Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; * Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Avant toute livraison des végétaux, et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, il incombe au titulaire du lot considéré d'apporter la preuve à la Direction des Espaces Verts qu'il satisfait à l'obligation suivante : Inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire accompagnées d'un passeport phytosanitaire européen

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601357 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601357 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 21/07/2025 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. L'estimation est annoncée en euros Ht tous lots confondus pour la première période hors reconduction. Pour chaque lot, la date de début de marché est donnée à titre indicatif. Les 2 lots seront attribués sur la base des critère suivants: Prix (noté sur 50 points), Valeur technique (noté sur 40 points), Performances en matière de protection de l'environnement (noté sur 10 points). Les règlements des fournitures pour chacun des lots sont effectués selon deux situations : * Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. * Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Des clauses de réexamens sont prévues (article 5 du Ccap). Il n'est pas prévu d'avance (cf. article 3.5.2). Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: C742A94A-9E93-9DC9-17A77A713A2C42A3
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: C742A934-C707-C960-2954B0646EA717FF
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-169653 (2025-03-14)

Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 200 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28270.17 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl88
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Plantes d'ornement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28270.17 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4509.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VV Plantes
Numéro d'enregistrement national: 1601357-1-1-1
Adresse postale: 270 Che De La Garde
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vvplantes@gmail.com 📧
Téléphone: 0494014820 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23761.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1601357-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 169653-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 28 270.17 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des postes de prix du Bpuc soit 4 509.02 euro(s) Ht Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes de prix du Bpuc soit 23 761.15 euro(s) Ht Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Pour le lot 1 : Montant minimum annuel : 3 700,00 Ht Montant maximum annuel : 15 600,00 Ht Pour le lot 2 : Montant minimum annuel : 10 000 Ht Montant maximum annuel : 40 000 Ht Ces marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 50 points, critère valeur technique noté sur 40 points et critère performance environnementale noté sur 10 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marché ont été signés le 24/06/2025 et notifiés le 24/06/2025 Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 88762241-FB13-5370-05C526E5D2BE6D8B
Organe de révision
88762226-9715-5316-47F7FEC36BCACF30
Source: OJS 2025/S 121-416872 (2025-06-25)

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