Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de petits équipements spécialisés, y compris d'équipements de technologie RFID, pour les bibliothèques ou médiathèques, en 3 lots
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de petits équipements spécialisés pour les bibliothèques ou médiathèques, y compris d'équipements de technologie RFID, identification par radio fréquence, en raison de l'installation d'un système d'identification, de prêts et de retours, et de protection contre le vol des documents des Bibliothèques-Médiathèques de la Ville de Toulon. Les petits équipements spécialisés concernent l'ensemble du réseau de lecture publique et assimilé, à savoir, la Médiathèque Chalucet, la Bibliothèque du Musée d'Art, la Bibliothèque de Lagoubran, le Médiabus, la Médiathèque du Pont du Las, la Médiathèque du Port Marchand, la Médiathèque de Sainte Musse (et son annexe à la Beaucaire) et la Médiathèque de la Roseraie (future Marnata)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de petits équipements spécialisés, y compris d'équipements de technologie RFID, pour les bibliothèques ou médiathèques, en 3 lots
Numéro de référence: 25FF-DCP-0398-B
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de petits équipements spécialisés pour les bibliothèques ou médiathèques, y compris d'équipements de technologie RFID, identification par radio fréquence, en raison de l'installation d'un système d'identification, de prêts et de retours, et de protection contre le vol des documents des Bibliothèques-Médiathèques de la Ville de Toulon.
Les petits équipements spécialisés concernent l'ensemble du réseau de lecture publique et assimilé, à savoir, la Médiathèque Chalucet, la Bibliothèque du Musée d'Art, la Bibliothèque de Lagoubran, le Médiabus, la Médiathèque du Pont du Las, la Médiathèque du Port Marchand, la Médiathèque de Sainte Musse (et son annexe à la Beaucaire) et la Médiathèque de la Roseraie (future Marnata)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de petits équipements spécialisés pour les bibliothèques ou médiathèques, y compris d'équipements de technologie RFID, identification par radio fréquence, en raison de l'installation d'un système d'identification, de prêts et de retours, et de protection contre le vol des documents des Bibliothèques-Médiathèques de la Ville de Toulon.
Les petits équipements spécialisés concernent l'ensemble du réseau de lecture publique et assimilé, à savoir, la Médiathèque Chalucet, la Bibliothèque du Musée d'Art, la Bibliothèque de Lagoubran, le Médiabus, la Médiathèque du Pont du Las, la Médiathèque du Port Marchand, la Médiathèque de Sainte Musse (et son annexe à la Beaucaire) et la Médiathèque de la Roseraie (future Marnata)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines à produires des étiquettes📦
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de petits équipements pour documents
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits équipements pour documents
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du 25/04/2026, ou de la date de notification si postérieure. Il n'est pas prévu de reconduction. Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 20 000 euro(s) Ht, Montant maximum = 60 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 6 000 euro(s) Ttc
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du 25/04/2026, ou de la date de notification si postérieure. Il n'est pas prévu de reconduction. Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 20 000 euro(s) Ht, Montant maximum = 60 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 6 000 euro(s) Ttc
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de petits équipements pour CD et DVD
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits équipements pour CD et DVD
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du 25/04/2026, ou de la date de notification si postérieure. Il n'est pas prévu de reconduction. Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 8 333.33 euro(s) Ht, Montant maximum = 25 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 2 500 euro(s) Ttc
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du 25/04/2026, ou de la date de notification si postérieure. Il n'est pas prévu de reconduction. Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 8 333.33 euro(s) Ht, Montant maximum = 25 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 2 500 euro(s) Ttc
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture d'équipement de technologie RFID
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'équipement de technologie RFID
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du jour de sa notification. Il n'est pas prévu de reconduction.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 16 666.66 euro(s) Ht, Montant maximum = 50 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 5 000 euro(s) Ttc
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter du jour de sa notification. Il n'est pas prévu de reconduction.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché de 4 ans ferme sont : Montant minimum = 16 666.66 euro(s) Ht, Montant maximum = 50 000 euro(s) Ht. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 5 000 euro(s) Ttc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-23 14:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 4 ans ferme. Au titre du lot n°3, la date de démarrage du marché (25/04/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Une avance de 10% est prévue à l'article 3.5.2 du Ccp. Son versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp. Les prestations faisant l'objet des marchés seront réglées en application des quantités réellement exécutées des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires contractuel du lot considéré. Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues /tarifs publics, se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse, et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 60 points ; le critère Valeur Technique noté sur 30 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 4 ans ferme. Au titre du lot n°3, la date de démarrage du marché (25/04/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Une avance de 10% est prévue à l'article 3.5.2 du Ccp. Son versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp. Les prestations faisant l'objet des marchés seront réglées en application des quantités réellement exécutées des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires contractuel du lot considéré. Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues /tarifs publics, se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse, et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 60 points ; le critère Valeur Technique noté sur 30 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: E9C0072F-0E70-E1F7-4E26C8FB05EA7B9E
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞
Fax: 0484354460 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: E9C00700-F531-9D00-9CDD5FF9D54B6FC4
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var
🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-761945 (2025-11-13)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 98177.22 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl50
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Fourniture de petits équipements pour documents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98177.22 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 44844.09 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Eure films adhesifs
Numéro d'enregistrement national: 1732757-1-1-1
Adresse postale: Les Bruyeres Du Coudray
Code postal: 27240
Commune postale: Sylvains-Les-Moulins
Région: Eure
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@eurefilm.com📧
Téléphone: 0232345234📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16133.14 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1732757-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliotheca france sas
Numéro d'enregistrement national: 1732757-1-3-1
Adresse postale: 5 Bd Des Bouvets
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine
🏙️
Courrier électronique: tenders-fr@bibliotheca.com📧
Téléphone: 0156241173📞
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 761945-2025
Le montant total du présent avis correspond au montant total Ht des Bpu valant Denc des lots 1, 2 et 3 (soit 44 844.09 + 16 133.14 + 37 200 = 98 177.22 euro(s) Ht).
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 1 : masse minimum sur 4 ans : 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) Ttc.
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 2 : masse minimum sur 4 ans : 8 333.33 euro(s) Ht soit 10 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) Ttc.
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 3 : masse minimum sur 4 ans : 16 666.66 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc.
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme.
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants pour l'ensemble des lots : le critère "Prix" noté sur 60 points, le critère "Valeur technique" noté sur 30 points et le critère "performances environnementales" noté sur 10 points.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).
Ces marchés ont été signés et notifiés le 17/03/2026.
Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr
Le montant total du présent avis correspond au montant total Ht des Bpu valant Denc des lots 1, 2 et 3 (soit 44 844.09 + 16 133.14 + 37 200 = 98 177.22 euro(s) Ht).
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 1 : masse minimum sur 4 ans : 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) Ttc.
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 2 : masse minimum sur 4 ans : 8 333.33 euro(s) Ht soit 10 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) Ttc.
Les masses de l'accord-cadre sont les suivantes pour le lot 3 : masse minimum sur 4 ans : 16 666.66 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) Ttc ; masse maximum sur 4 ans : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc.
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 4 ans ferme.
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants pour l'ensemble des lots : le critère "Prix" noté sur 60 points, le critère "Valeur technique" noté sur 30 points et le critère "performances environnementales" noté sur 10 points.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).
Ces marchés ont été signés et notifiés le 17/03/2026.
Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D985EE0D-9467-A5EE-D48D638D9C030CC9 Organe de révision D985EDF8-CC9B-CE33-CD524A38968662A6
Source: OJS 2026/S 055-191432 (2026-03-17)