AOT_202501
Université de technologie de Belfort Montbéliard
La présente convention a pour objet de définir les modalités et conditions d'occupation du domaine public de l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) par l'occupant, en vue de l'installation, de l'exploitation et de la maintenance de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires. Elle précise les droits et obligations des parties, ainsi que les conditions financières et techniques de cette occupation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information › Distributeurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOT_202501
Brève description:
“La présente convention a pour objet de définir les modalités et conditions d'occupation du domaine public de l'Université de technologie de...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs 📦
Description
Description du marché:
“Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation des distributeurs automatiques dans les locaux de l'Université de technologie de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Mise en concurrence ouverte”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon critères du RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de technologie de Belfort Montbéliard
Numéro d'enregistrement national: Utbm
Code postal: 90010
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Téléphone: 0384583186 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Université de technologie de Belfort Montbéliard
Numéro d'enregistrement national: Utbm
Code postal: 90010
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Téléphone: 0384583186 📞
Source: OJS 2025/S 053-169111 (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOT_202501
Brève description:
“La présente convention a pour objet de définir les modalités et conditions d'occupation du domaine public de l'Université de technologie de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs 📦
Description
Description du marché:
“Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation des distributeurs automatiques dans les locaux de l'Université de technologie de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Mise en concurrence ouverte”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon critères du RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de technologie de Belfort Montbéliard
Numéro d'enregistrement national: Utbm
Code postal: 90010
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Téléphone: 0384583186 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Université de technologie de Belfort Montbéliard
Numéro d'enregistrement national: Utbm
Code postal: 90010
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Téléphone: 0384583186 📞
Source: OJS 2025/S 053-169111 (2025-03-13)
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