AOO N°2025-0538 - MISE A DISPOSITION DE MOYENS DE COLLECTE, ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DECHETS PAPIERS ET ARCHIVES
Hôpitaux de Provence
La présente consultation concerne la mise à disposition de moyens de collecte, enlèvement, transport, traitement et recyclage des déchets papiers et archives des différents établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) et des membres du Groupement Hospitalier Territoire (GHT HDP). La consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et est composé de deux lots comme suit : - LOT 01 - BROYAGE HORS SITE DE COLLECTE - LOT 02 - BROYAGE SUR SITE DE COLLECTE Le descriptif des prestations demandées est donné au Cahier des Clauses Techniques Particulières, à ses annexes et aux pièces financières (BPU) La liste des établissements concernés par la présente consultation est transmise en annexe n°1 du Cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Ils comprennent la part des bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre. Chaque lot comprend un montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Beaver
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-08 | Avis de marché |
| 2026-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO N°2025-0538 - MISE A DISPOSITION DE MOYENS DE COLLECTE, ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DECHETS PAPIERS ET ARCHIVES
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage hors site de collecte
Valeur estimée hors TVA: 317 500 EUR 💰
Description du marché: BROYAGE HORS SITE DE COLLECTE
Informations complémentaires:
Code postal: 13000
Ville: Bouches Du Rhone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration du marché objet du présent avis (Prévisionnel 2029)
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage sur site de collecte
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Description du marché: BROYAGE SUR SITE DE COLLECTE
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bouches Du Rhones
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Lieu: Bouches Du Rhones
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-528309 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO N°2025-0538 - MISE A DISPOSITION DE MOYENS DE COLLECTE, ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DECHETS PAPIERS ET ARCHIVES
Numéro de référence:
2025-0538
Brève description:
La présente consultation concerne la mise à disposition de moyens de collecte, enlèvement, transport, traitement et recyclage des déchets papiers et archives des différents établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) et des membres du Groupement Hospitalier Territoire (GHT HDP).
La consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et est composé de deux lots comme suit :
- LOT 01 - BROYAGE HORS SITE DE COLLECTE
- LOT 02 - BROYAGE SUR SITE DE COLLECTE
Le descriptif des prestations demandées est donné au Cahier des Clauses Techniques Particulières, à ses annexes et aux pièces financières (BPU)
La liste des établissements concernés par la présente consultation est transmise en annexe n°1 du Cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Ils comprennent la part des bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre.
Chaque lot comprend un montant maximum
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Broyage hors site de collecte
Valeur estimée hors TVA: 317 500 EUR 💰
Description du marché: BROYAGE HORS SITE DE COLLECTE
Informations complémentaires:
Ce lot n°1 est plafonné à un montant maximum annuel de 793 750 euro(s) Ht soit 3 175 000 euro(s) Ht sur la durée maximale du contrat (48 mois)
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier
📦
Code postal: 13000
Ville: Bouches Du Rhone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration du marché objet du présent avis (Prévisionnel 2029)
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Broyage sur site de collecte
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Description du marché: BROYAGE SUR SITE DE COLLECTE
Informations complémentaires:
Ce lot n°2 est plafonné à un montant maximum annuel de 43 750 euro(s) Ht soit 175 000 euro(s) Ht sur la durée maximale du contrat (48 mois)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bouches Du Rhones
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Lieu: Bouches Du Rhones
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le financement est effectué sur le budget de l'entité passant les commandes
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les visites sont facultatives dans le cadre de cette consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
6EE6A063-025F-67EF-3D658BE4F215FC33
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-528309 (2025-08-08)
Avis d'attribution de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Titre: Broyage Hors Site De Collecte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206589.37 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaver
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1590 Chemin Du Clauvier
Code postal: 13360
Commune postale: Roquevaire
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@beaver.fr 📧
Téléphone: 0821008210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 156 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 528309-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 012-037996 (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
251937
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Titre: Broyage Hors Site De Collecte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206589.37 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaver
Numéro d'enregistrement national:
1689493-1-1-1
Adresse postale: 1590 Chemin Du Clauvier
Code postal: 13360
Commune postale: Roquevaire
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@beaver.fr 📧
Téléphone: 0821008210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 156 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1689493-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 528309-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de notification du lot 1 est le 01/12/2025 et la date de notification du lot 2 est le 05/01/2026 la durée du marché est de 48 mois à compter de la date de notification.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peur être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante : Direction des achats-80 rue Brochier 13005 Marseille
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
BCC7166E-A90B-78ED-37630AF152844E76
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BCC7167E-E8FD-8057-B44F8DA4E575E444
Source: OJS 2026/S 012-037996 (2026-01-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕