AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Centre hospitalier de Valenciennes
AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 - Tournées régulières : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Artois
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: - Echantillons biologiques pour l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Avesnois
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 7 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9 - Prestation de transport de produits pharmaceutiques pour les Centres hospitaliers de Maubeuge, de Denain, du Pays d'Avesnes, de Valenciennes, de Fourmies, de Felleries-Liessies et de Le Quesnoy
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Jessica NOULETTE
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 3 27 14 00 42 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-654693 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Numéro de référence:
20250097
Brève description:
AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
20250097001000
Titre: 1 - Tournées régulières : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
1 - Tournées régulières : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution :
- Année 2026 : 1 000 000 Euros HT
- Année 2027 : 600 000 Euros HT
- Année 2028 : 400 000 Euros HT
- Année 2029 : 400 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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- Echantillons biologiques pour le GCS SHAB ;
- Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure).
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
20250097002000
Titre: 2 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Description du marché:
2 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 130 000 Euros HT
> Décomposition donnée à titre indicatif :
- CH Denain (PSL) : 10 000 Euros HT
- Laboratoire SHAB : 120 000Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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- Echantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) ;
- Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
20250097003000
Titre: 3 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Artois
Description du marché:
3 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Artois
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 80 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20250097004000
Titre: 4 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Avesnois
Description du marché:
4 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Avesnois
Site principal ou lieu d'exécution: - Echantillons biologiques pour l'Avesnois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
20250097005000
Titre: 5 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
5 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 40 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
20250097006000
Titre: 6 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
6 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 30 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
20250097007000
Titre: 7 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Description du marché:
7 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 15 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
20250097008000
Titre: 8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Description du marché:
8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 70 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
20250097009000
Titre: 9 - Prestation de transport de produits pharmaceutiques pour les Centres hospitaliers de Maubeuge, de Denain, du Pays d'Avesnes, de Valenciennes, de Fourmies, de Felleries-Liessies et de Le Quesnoy
Informations complémentaires:
> Montant maximum par période d'exécution : 85 000 Euros HT
___
> Soutenance :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre.
Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…).
Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025.
Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.
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- Produits pharmaceutiques pour les Centres hospitaliers de Maubeuge, de Denain, du Pays d'Avesnes, de Valenciennes, de Fourmies, de Felleries-Liessies et de Le Quesnoy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
> Acheteur référent (en charge de la rédaction, de la passation, de la signature et de la notification du marché) :
- Centre hospitalier de Valenciennes
> Etablissements bénéficiaires :
- Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ;
- Centre hospitalier de Denain ;
- Centre hospitalier de Fourmies ;
- Centre hospitalier de Le Quesnoy ;
- Centre hospitalier de Maubeuge ;
- Centre hospitalier de Valenciennes ;
- GCS SHAB (sites de Denain, de Divion, d'Hénin-Beaumont, de Liévin, de Maubeuge et de Valenciennes).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Jessica NOULETTE
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 3 27 14 00 42 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Contexte : Face à un enjeu de réduction des délais de prise en charge des patients et dans un souhait de réduction de l'impact carbone, le laboratoire SHAB est en cours de validation technique et opérationnelle de l'utilisation de drones médicaux pour l'acheminement de ces échantillons. Dans les prochains mois et années, une montée en charge progressive des transports via les drones est prévue. De ce fait, le volume prévisionnel pour les tournées régulières du présent marché sera amené à diminuer.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-654693 (2025-10-03)
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