AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Région Auvergne Rhône Alpes
AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-13 | Avis de marché |
| 2025-06-06 | Avis de marché |
| 2025-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Accord-cadre à bons de commande
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conditions relatives à l'exécution du contrat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 093-312601 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Numéro de référence:
DAF_2025_000147
Brève description:
AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2025_000147
Informations complémentaires:
Durée initiale 24 mois
Reconductible 2x pour 24 mois soit 72 mois.
Durée justifiée pour assurer une continuité jusqu'à la mise en service du projet.
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution : sur l'ensemble du tracé du BHNS Trévoux-Lyon
Département concernés : Rhône et Ain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution : le long du tracé du BHNS Trévoux-Lyon
Départements : Ain et Rhône
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Accord-cadre à bons de commande
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conditions relatives à l'exécution du contrat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: 69
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 093-312601 (2025-05-13)
Avis de marché (2025-06-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a27ced1e-bebd-4348-886d-f6a1e81919d6-02
Source: OJS 2025/S 110-373584 (2025-06-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Décalage de la Date Limite de Réception des offres puisque modification du DCE : CCTP et pièce financière.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a27ced1e-bebd-4348-886d-f6a1e81919d6-02
Source: OJS 2025/S 110-373584 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bonne compréhension des enjeux du projet et des missions objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie spécifiquement dédiée à la réalisation des prestations objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Bonne adéquation des moyens humains et de l'organisation spécifiquement dédiée à l'exécution des prestations prévues au contrat
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Titre: AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 968433.32 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SAFEGE (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAFEGE SUEZ CONSULTING (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PARC DE L’ILE – 15/27 RUE DU PORT
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhone-alpes@safege.com 📧
Téléphone: 04 72 19 89 70 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: BIOTOPE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: Meze
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: aura@biotope.fr 📧
Téléphone: 04 43 86 00 79 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 233-801991 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bonne compréhension des enjeux du projet et des missions objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie spécifiquement dédiée à la réalisation des prestations objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Bonne adéquation des moyens humains et de l'organisation spécifiquement dédiée à l'exécution des prestations prévues au contrat
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25A0147001
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Titre: AMO Environnement et Ecologie dans l'application des mesures de protection de l'environnement en phase de suivi des travaux et sur l'établissement des mesures compensatoires et des procédures dans le cadre du projet de BHNS Trévoux-Lyon
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 968433.32 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Grpt SAFEGE-BIOTOPE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SAFEGE (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAFEGE SUEZ CONSULTING (mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
54202182900107
Adresse postale: PARC DE L’ILE – 15/27 RUE DU PORT
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhone-alpes@safege.com 📧
Téléphone: 04 72 19 89 70 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: BIOTOPE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national:
390 163 160 001 17
Adresse postale: 22 Boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: Meze
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: aura@biotope.fr 📧
Téléphone: 04 43 86 00 79 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –
69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice
administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice
administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice
administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à
compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis
prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le
cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de
deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
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