ACQUISITION DE VEHICULES 2025
Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES 2025
Numéro de référence: GN25C05
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Un véhicule léger type citadine compacte
Description du marché:
“Un véhicule léger type citadine compacte”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Adresse postale: Divers sites techniques du Grand Narbonne
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible
Description du marché:
“Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible”
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante
Description du marché:
“Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante”
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Un corbillard électrique
Description du marché:
“Un corbillard électrique”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Deux camions 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères d'environ 14m3
Description du marché:
“Deux camions 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères d'environ 14m3”
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Un camion 19 tonnes avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3
Description du marché:
“Un camion 19 tonnes avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Un camion 100% électrique 6x2 de 26 tonnes avec bras de levage
Description du marché:
“Un camion 100% électrique 6x2 de 26 tonnes avec bras de levage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d'enregistrement national: 65144
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral
Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: 0468281745 📞
URL: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: AE06809F-C87A-C5D6-4BCDBD6FF5834092
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de région
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://ccimp.com 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AE068091-DCC3-6C22-AA28972EDCA5102C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290038 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES 2025
Numéro de référence: GN25C05
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Un véhicule léger type citadine compacte
Description du marché:
“Un véhicule léger type citadine compacte”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Adresse postale: Divers sites techniques du Grand Narbonne
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible
Description du marché:
“Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible”
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante
Description du marché:
“Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante”
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Un corbillard électrique
Description du marché:
“Un corbillard électrique”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Deux camions 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères d'environ 14m3
Description du marché:
“Deux camions 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères d'environ 14m3”
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Un camion 19 tonnes avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3
Description du marché:
“Un camion 19 tonnes avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Un camion 100% électrique 6x2 de 26 tonnes avec bras de levage
Description du marché:
“Un camion 100% électrique 6x2 de 26 tonnes avec bras de levage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d'enregistrement national: 65144
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral
Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: 0468281745 📞
URL: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: AE06809F-C87A-C5D6-4BCDBD6FF5834092
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de région
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://ccimp.com 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AE068091-DCC3-6C22-AA28972EDCA5102C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290038 (2025-05-02)
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