Acquisition de titres de remontées mécaniques "saison 3 vallées" pour les mineurs de moins de 18 ans scolarisés ou domiciliés sur le territoire de la commune de LES BELLEVILLE
Commune Les Belleville
Acquisition de titres de remontées mécaniques "saison 3 vallées" pour les mineurs de moins de 18 ans scolarisés ou domiciliés sur le territoire de la commune de LES BELLEVILLE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Cartes magnétiques
- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Systèmes de transport par câble › Systèmes de transport par câble avec cabines
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres de remontées mécaniques "saison 3 vallées" pour les mineurs de moins de 18 ans scolarisés ou domiciliés sur le territoire de la commune de LES BELLEVILLE
Brève description:
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Val Thorens
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Val Thorens
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Commune des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Les Menuires, Saint-Martin de Belleville et les villages
Description du marché: Les Menuires, Saint-Martin de Belleville et les villages
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696983 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562248 (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres de remontées mécaniques "saison 3 vallées" pour les mineurs de moins de 18 ans scolarisés ou domiciliés sur le territoire de la commune de LES BELLEVILLE
Brève description:
Acquisition de titres de remontées mécaniques "saison 3 vallées" pour les mineurs de moins de 18 ans scolarisés ou domiciliés sur le territoire de la commune de LES BELLEVILLE
Type de contrat: Services
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Val Thorens
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Val Thorens
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Commune des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.
La durée totale du marché toutes reconductions confondues est de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Les Menuires, Saint-Martin de Belleville et les villages
Description du marché: Les Menuires, Saint-Martin de Belleville et les villages
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
les titres devront être retirables dans un point de retrait implanté sur les secteurs de chaque lot
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
168
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696983 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
27C39402-EF61-60FA-2AA33BEDA7F3B848
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562248 (2025-08-27)
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