Acquisition de produits et matériels d'entretien - groupement de commandes CD 54 - MDPH 54
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants minimum/maximum annuels du lot 1 sont de 10 000 euros HT /40 000 euros HT Les montants minimum/maximum annuels du lot 2 sont de 30 000 euros HT / 170 000 euros HT Les montants minimum/maximum annuels du lot 3 sont de 20 000 euros HT / 260 000 euros HT Les montants minimum/maximum annuels du lot 4 sont de 40 000 euros HT / 200 000 euros HT Les montants seront les mêmes pour toutes les périodes de reconduction. La consultation fait l'objet d'un groupement de commandes dont les membres sont les suivants : - Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle (CD 54), coordonnateur du groupement - Maison Départementale des Personnes Handicapées de Meurthe-et-Moselle (MDPH 54), membre du groupement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Produits de soins pour mains › Produits nettoyants pour les mains
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
| 2025-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits et matériels d'entretien - groupement de commandes CD 54 - MDPH 54
Numéro de référence: A25130001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits d'entretien éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Produits d'entretien éco-responsables”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Lieux de livraison : tout le territoire du Département de Meurthe et Moselle. Se référer au bon de commande pour connaitre l'adresse précise de livraison
Code postal: 54000
Ville: Département de Meurthe et Moselle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Année 2029”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 juillet 2026. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits d'entretien et hygiène des mains
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
“Produits d'entretien et hygiène des mains”
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Brosserie, matériels et consommables d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
“Brosserie, matériels et consommables d'entretien”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Consommables et distributeurs d'essuyage
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Consommables et distributeurs d'essuyage”
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-21 09:00:00 📅
Lieu:
“Nancy”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Président
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: E66ED6FE-BCCA-062D-BE5A5CA4FA0EB4FD
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-353707 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 246 793 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-1316000101-00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-19 📅
Titre: Produits d'entretien éco-responsables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 582 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 793 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ica hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1654065-1-1-1
Adresse postale: route nationale
Code postal: 54420
Commune postale: Louvigny
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: steve.tridon@icahygiene.com 📧
Téléphone: 0387697575 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 313 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 793 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg sas
Numéro d'enregistrement national: 1654065-1-2-1
Adresse postale: Zone actisud St Jean Jouy aux Arches Bp 70087
Code postal: 70087
Commune postale: Ars Sur Moselle
Région: Haute-Saône 🏙️
Courrier électronique: pierrelegoffchamp@sendao.fr 📧
Téléphone: 0387650606 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 73 664 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 793 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1654065-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 234 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 793 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1654065-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 353707-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 186ECB84-9BF3-6FA1-5BB41ACA34B85A68
Source: OJS 2025/S 235-808952 (2025-12-04)