Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 60 000 euro(s) HT Estimation sur la durée de l'accord cadre : 240 000 euro(s) HT, soit 288 000 euro(s) TTC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel électroménager pour les services du Département du Nord
Numéro de référence: 20251130
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Sans minimum
Avec maximum par période de 12 mois : 60 000 euro(s) HT
Estimation sur la durée de l'accord cadre : 240 000 euro(s) HT, soit 288 000 euro(s) TTC
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Sans minimum
Avec maximum par période de 12 mois : 60 000 euro(s) HT
Estimation sur la durée de l'accord cadre : 240 000 euro(s) HT, soit 288 000 euro(s) TTC
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Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
“Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur...”
Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/.
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/.
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournies les fournitures : février 2026.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: EDB39707-D753-E3CD-485EA65BC2D3BAC3
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-807621 (2025-12-03)
Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C0111164-D8C9-BEB0-A6611139B1C85E21
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/01/2026 à 16h30 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 16h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/01/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 20/01/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 242-835504 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-03-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025113000000
Date de conclusion du contrat: 2026-03-24 📅
Titre: Acquisition de matériel électroménager pour les services du Département du Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Darty grand ouest
Numéro d'enregistrement national: 1748823-1-0-1
Adresse postale: 32 rue de Coulongé
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appeldoffres@fnacdarty.com📧
Téléphone: 0972720170📞
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire et d 'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Sans montant minimum et avec un montant...”
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire et d 'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht annuel
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 443E36E2-C184-C6CD-A28A179C691907BE
Source: OJS 2026/S 060-210168 (2026-03-24)