Acquisition de containers et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et du tri sélectif
Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar
La CCCV souhaite disposer d'un parc de système de collecte des déchets de type PAV Ce marché est composé de deux lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de containers et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et du tri sélectif
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Containers semi-enterrés
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Containers semi-enterrés (et pièces détachées et visuel des consignes de tri)
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5, rue des lagerons
Code postal: 05500
Ville: St Bonnet en Champsaur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai De Livraison Et Duree De Garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colonnes aériennes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes (et pièces détachées et visuel des consignes de tri)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint bonnet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: -4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 10:00:00 📅
Lieu: saint bonnet
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-En-Champsaur
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOREL Fabrice
Courrier électronique: contact@champsaur-valgaudemar.fr 📧
Téléphone: 0492500020 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://champsaur-valgaudemar.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642465 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642465 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-331198 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de containers et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et du tri sélectif
Numéro de référence:
2025-30810-049
Brève description:
La CCCV souhaite disposer d'un parc de système de collecte des déchets de type PAV
Ce marché est composé de deux lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Containers semi-enterrés
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Containers semi-enterrés (et pièces détachées et visuel des consignes de tri)
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5, rue des lagerons
Code postal: 05500
Ville: St Bonnet en Champsaur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai De Livraison Et Duree De Garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Colonnes aériennes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes (et pièces détachées et visuel des consignes de tri)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint bonnet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: -4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 10:00:00 📅
Lieu: saint bonnet
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
Numéro d'enregistrement national:
81944
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-En-Champsaur
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOREL Fabrice
Courrier électronique: contact@champsaur-valgaudemar.fr 📧
Téléphone: 0492500020 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://champsaur-valgaudemar.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642465 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642465 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
7B990755-D461-0906-ECEB9624A4907596
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-331198 (2025-05-21)
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