Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Ville de Rognac
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à usage spécial › Voitures de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-26 | Avis de marché |
| 2025-08-29 | Avis de marché |
| 2025-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures de police 📦
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de 2 véhicules type SUV pour la Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Avenue Jean Mermoz
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de 2 véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'1 véhicule type citadine pour les Services Techniques
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Achat d'un (1) véhicule électrique type citadine pour les Services Techniques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696901 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696901 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561277 (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Numéro de référence:
2025/07
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
Les prestations sont réparties en 3 lots :
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
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Produits/services: Voitures de police 📦
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Achat de 2 véhicules type SUV pour la Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle retenue
Lot 03 => Libelle : "Achat d'un (1) véhicule électrique type citadine pour les Services Techniques"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Achat de 2 véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat de deux (2) véhicules électriques type utilitaire pour les Services Techniques
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Achat d'1 véhicule type citadine pour les Services Techniques
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Achat d'un (1) véhicule électrique type citadine pour les Services Techniques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national:
138
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696901 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696901 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
0577E5F8-0910-CC9F-15AF2530138F6724
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561277 (2025-08-26)
Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-30 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3c90eaa9-d1df-4722-8352-f66042b83609-01
Source: OJS 2025/S 166-566914 (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-30 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
94EDD490-D81A-6A79-363EB394D2F18990
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 16h00 au plus tard.
DLRO: Au lieu de Date: 26/09/2025 16h00, lire Date: 30/09/2025 à 16h00
MONTANT ESTIMATIF: Au lieu de Lot N°01 Achat De Deux (2) Vehicules Suv Hybrides Avec Equipements Reglementaires Pour La Police Municipale
- 2 Véhicules = 80 000 euros Ht // Lot N°02 Achat De Deux (2) Vehicules Electriques Type Utilitaire Pour Les Services Techniques- Véhicule Petit utilitaire standard = 20 000 euros Ht
- Véhicule Grand utilitaire fourgon L2h2 = 20 000 euros Ht // Lot N°03 Achat D'Un (1) Vehicule Electrique Type Citadine Pour Les Services Techniques-Citadine = 25 000 euros Ht // Montant Total Estimatif Du Marche = 145 000 euros Ht, lire Lot N°01 Achat De Deux (2) Vehicules Suv Hybrides Avec Equipements Reglementaires Pour La Police Municipale-2 Véhicules = 80 000 euros Ht // Lot N°02 Achat De Deux (2) Vehicules Electriques Type Utilitaire Pour Les Services Techniques-Véhicule Petit utilitaire standard = 28 000 euros Ht
-Véhicule Grand utilitaire fourgon L2h2 = 36 000 euros Ht // Lot N°03 Achat D'Un (1) Vehicule Electrique Type Citadine Pour Les Services Techniques-Citadine = 17 000 euros Ht // Montant Total Estimatif Du Marche = 161 000 euros Ht
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Version de l’avis antérieur à modifier: 3c90eaa9-d1df-4722-8352-f66042b83609-01
Source: OJS 2025/S 166-566914 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC? Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale? Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Titre: Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Titre: Pas de lot 03
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3c90eaa9-d1df-4722-8352-f66042b83609-01
Source: OJS 2025/S 169-579159 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC? Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale? Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Description
80 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9267705F-EFC1-F060-5F13FEA9CB47F459
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Objet: Au lieu de Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de Rognac
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules Suv hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques, lire Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de Rognac
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules Suv hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
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II.2.1: Au lieu de Achat de 2 véhicules type utilitaire pour les Services Techniques, lire Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
Afficher plus
II.2.1: Au lieu de Achat d'1 véhicule type citadine pour les Services Techniques, lire Pas de lot 03
Version de l’avis antérieur à modifier: 3c90eaa9-d1df-4722-8352-f66042b83609-01
Source: OJS 2025/S 169-579159 (2025-09-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)