Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Avis de marché (2025-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
Numéro de référence: 2025/07
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
Les prestations sont réparties en 3 lots :
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures de police📦
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale”
Produits/services supplémentaires: Voitures de police📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle retenue
Lot 03 => Libelle : "Achat d'un (1) véhicule électrique type citadine pour les Services Techniques"” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de deux (2) véhicules électriques type utilitaire pour les Services Techniques”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat d'un (1) véhicule électrique type citadine pour les Services Techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 0577E5F8-0910-CC9F-15AF2530138F6724
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561277 (2025-08-26)
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 16:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 94EDD490-D81A-6A79-363EB394D2F18990
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“DLRO: Au lieu de Date: 26/09/2025 16h00, lire Date: 30/09/2025 à 16h00”
Texte:
“MONTANT ESTIMATIF: Au lieu de Lot N°01 Achat De Deux (2) Vehicules Suv Hybrides Avec Equipements Reglementaires Pour La Police Municipale
- 2 Véhicules =...”
Texte
MONTANT ESTIMATIF: Au lieu de Lot N°01 Achat De Deux (2) Vehicules Suv Hybrides Avec Equipements Reglementaires Pour La Police Municipale
- 2 Véhicules = 80 000 euros Ht // Lot N°02 Achat De Deux (2) Vehicules Electriques Type Utilitaire Pour Les Services Techniques- Véhicule Petit utilitaire standard = 20 000 euros Ht
- Véhicule Grand utilitaire fourgon L2h2 = 20 000 euros Ht // Lot N°03 Achat D'Un (1) Vehicule Electrique Type Citadine Pour Les Services Techniques-Citadine = 25 000 euros Ht // Montant Total Estimatif Du Marche = 145 000 euros Ht, lire Lot N°01 Achat De Deux (2) Vehicules Suv Hybrides Avec Equipements Reglementaires Pour La Police Municipale-2 Véhicules = 80 000 euros Ht // Lot N°02 Achat De Deux (2) Vehicules Electriques Type Utilitaire Pour Les Services Techniques-Véhicule Petit utilitaire standard = 28 000 euros Ht
-Véhicule Grand utilitaire fourgon L2h2 = 36 000 euros Ht // Lot N°03 Achat D'Un (1) Vehicule Electrique Type Citadine Pour Les Services Techniques-Citadine = 17 000 euros Ht // Montant Total Estimatif Du Marche = 161 000 euros Ht
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Source: OJS 2025/S 166-566914 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de ROGNAC?
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules SUV hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale?
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9267705F-EFC1-F060-5F13FEA9CB47F459
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de Rognac
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules Suv hybrides avec équipements...”
Texte
Objet: Au lieu de Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de Rognac
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules Suv hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques
Lot 03 Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques, lire Acquisition de cinq (5) véhicules pour les besoins de la Ville de Rognac
Lot 01 Achat de deux (2) véhicules Suv hybrides avec équipements réglementaires pour la Police Municipale
Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
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Texte:
“II.2.1: Au lieu de Achat de 2 véhicules type utilitaire pour les Services Techniques, lire Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les...”
Texte
II.2.1: Au lieu de Achat de 2 véhicules type utilitaire pour les Services Techniques, lire Lot 02 Achat de deux (2) véhicules type utilitaire pour les Services Techniques et Achat d'un (1) véhicule type citadine pour les Services Techniques (en option)
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Texte:
“II.2.1: Au lieu de Achat d'1 véhicule type citadine pour les Services Techniques, lire Pas de lot 03”
Source: OJS 2025/S 169-579159 (2025-09-03)