Acquisition d'un numériseur format A0 pour la prise de vue de documents patrimoniaux -Livraison et installation dans les locaux des archives départementales de Meurthe-et-Moselle un numériseur permettant de reproduire tout type de document (reliés, pièces isolées, plans) de tous formats (allant jusqu'au A0), comportant un fort intérêt historique ou culturel, iconographique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande- appel d'offres ouvert- durée: 4 ans - Les prestations sont réglées par des prix unitaires - variation des prix - variante non autorisée - pas de clause sociale mais une clause environnementale - avance - démonstration du matériel a mettre en place dans le mémoire technique et environnemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un numériseur format A0 pour la prise de vue de documents patrimoniaux -Livraison et installation dans les locaux des archives départementales de Meurthe-et-Moselle un numériseur permettant de reproduire tout type de document (reliés, pièces isolées, plans) de tous formats (allant jusqu'au A0), comportant un fort intérêt historique ou culturel, iconographique
Reference number: A25210001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande- appel d'offres ouvert- durée: 4 ans - Les prestations sont réglées par des prix unitaires - ...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande- appel d'offres ouvert- durée: 4 ans - Les prestations sont réglées par des prix unitaires - variation des prix - variante non autorisée - pas de clause sociale mais une clause environnementale - avance - démonstration du matériel a mettre en place dans le mémoire technique et environnemental
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Scanners📦
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande- appel d'offres ouvert- durée: 4 ans - Les prestations sont réglées par des prix unitaires - ...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande- appel d'offres ouvert- durée: 4 ans - Les prestations sont réglées par des prix unitaires - variation des prix - variante non autorisée - pas de clause sociale mais une clause environnementale - avance - démonstration du matériel a mettre en place dans le mémoire technique et environnemental
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Produits/services supplémentaires: Services de photographie spécialisée📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 16:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le plis précédent. Le pli peut-être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis., sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation au stade de la remise de l'offre, seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: D0AADDF6-B7DF-DA23-D97AE054B2EAAF69
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞
Fax: 0383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(Art. R.551-7 du code de justice administrative).
-Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du
4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-585163 (2025-09-04)
Avis d'attribution de marché (2026-02-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-2116000100-00
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Acquisition d'un numériseur format A0 pour la prise de vue de documents patrimoniaux -Livraison et installation dans les locaux des archives départementales de Meurthe-et-Moselle un numériseur permettant de reproduire tout type de document (reliés, pièces isolées, plans) de tous formats (allant jusqu'au A0), comportant un fort intérêt historique ou culturel, iconographique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 134 844 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Addis technologies
Numéro d'enregistrement national: 1700355-1-0-1
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@addis-technologies.eu📧
Téléphone: 0240953807📞