L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures administratives, scolaires et de travaux manuels
Numéro de référence: 2026A005
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“fournitures administratives<br/>”
Informations complémentaires:
“Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 1 est de 50 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 1 est de 50 000 euro(s) Ht/période
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Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité jugée au travers des échantillons
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“fournitures scolaires<br/>”
Informations complémentaires:
“Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 2 est de 80 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 2 est de 80 000 euro(s) Ht/période
3️⃣
Description du marché:
“travaux manuels<br/>”
Informations complémentaires:
“Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 3 est de 40 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
Pour la durée, il faut lire : L'accord-cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum du lot 3 est de 40 000 euro(s) Ht/période
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la source de financement est assurée par le budget de la collectivité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: BA588A64-9DC6-8B9E-E53746BD7A50434E
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: BA588A74-D250-DE71-6A65436CB9F21DE4
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-806405 (2025-12-02)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“fournitures administratives”
Description du marché:
“fournitures scolaires”
Description du marché:
“travaux manuels”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026a005
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Achat et livraison de fournitures administratives, scolaires et de travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste sas
Numéro d'enregistrement national: 1748178-1-1-1
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - Za Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 1748178-1-2-1
Adresse postale: Zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Lemaire - Cs 9702
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Debienne sas
Numéro d'enregistrement national: 1748178-1-3-1
Adresse postale: 5 rue Thiers
Code postal: 59230
Commune postale: Saint Amand Les Eaux
Région: Nord🏙️
“Les montants indiqués par lot sont les montant maximum pour une période” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9697F70A-AF53-F0B1-D6865B28DF86CBF7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9697F71C-ED35-2AB0-BFF8C3F800743403
Source: OJS 2026/S 047-161374 (2026-03-06)