Achat de véhicules et accessoires neufs ou occasion

Commune de Le BARCARES

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 19 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Le BARCARES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-24	Avis de marché
2026-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et accessoires neufs ou occasion
Numéro de référence: 25BA64
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Véhicules légers neufs
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules légers neufs
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Adresse postale: boulevard du 14 juillet
Code postal: 66420
Ville: Le Barcarès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Véhicules légers occasion
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules légers occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Véhicules utilitaires tollés neufs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules utilitaires tollés neufs
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Véhicules utilitaires tollés d'occasion
Description du marché: Véhicules utilitaires tollés d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Véhicules utilitaires 3T5 neufs
Description du marché: Véhicules utilitaires 3T5 neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Véhicules utilitaires 3T5 d'occasion
Description du marché: Véhicules utilitaires 3T5 d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Véhicules frigorifiques neufs
Description du marché: Véhicules frigorifiques neufs
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Camions poids lourds neufs
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Camions poids lourds neufs
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Camions poids lourds d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Camions poids lourds d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Petit véhicule utilitaire Tout Terrain 4x4
Description du marché: Petit véhicule utilitaire Tout Terrain 4x4
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Matériels de nettoyage de Voirie
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels de nettoyage de Voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Engins de manutention neufs
Description du marché: Engins de manutention neufs
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Engins de manutention d'occasion
Description du marché: Engins de manutention d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Engins de chantier neufs
Description du marché: Engins de chantier neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Engins de chantier d'occasion
Description du marché: Engins de chantier d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Matériel agricole neuf
Description du marché: Matériel agricole neuf
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Matériel agricole d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel agricole d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Matériel espaces verts neuf
Description du marché: Matériel espaces verts neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Matériel de curage neuf
Description du marché: Matériel de curage neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Le BARCARES
Numéro d'enregistrement national: 17212
Adresse postale: Bp 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcares Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERRAND Alain
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: 0468861164 📞
URL: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1742849 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1742849 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 15AD2197-A901-56A2-985C385B8E5B96A5
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 15AD2170-03A3-E0D1-09D34C7F77FEE1FF
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-781620 (2025-11-24)

Avis d'attribution de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 900 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service client/ aprés vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25ba64
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Titre: Achat de véhicules et accessoires neufs ou occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Perpignan avenir automobile (paa)
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-1-1
Adresse postale: 1935 Av D Espagne
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Societe formenty
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-1-2
Adresse postale: Rte D Alet
Code postal: 11300
Commune postale: Limoux
Région: Aude 🏙️

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Techno poids lourds
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-3-1
Adresse postale: 361 Av De Rome
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-3-2
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Midi location equipement
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-4-1
Adresse postale: 226 Av De Prades

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Volvo trucks france
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-8-1
Adresse postale: 3 Rue Du Parc
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Nom: Gie mecalour
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-8-2
Adresse postale: Rd 900
Code postal: 66380
Commune postale: Pia
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Occitanie poids lourds
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-8-3
Adresse postale: Rte Nationale 113
Code postal: 34440
Commune postale: Colombiers
Région: Hérault 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Pyrenees agricoles
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-10-1
Adresse postale: Ld Ste Eugenie
Code postal: 66270
Commune postale: Le Soler
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Romerales
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-10-2
Adresse postale: Rte De Perpignan
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: Bucher Municipal
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-11-1
Adresse postale: 40 Av Eugene Gazeau
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: S.v.i.s
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-12-1
Adresse postale: 8 Rue Pierre-Gilles De Gennes
Code postal: 34420
Commune postale: Portiragnes

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-13-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-14-1
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-14-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-15-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-16-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-18-1

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom: Environnement ingenierie maintenance
Numéro d'enregistrement national: 1742849-1-19-1
Adresse postale: Rue De Chiminie
Code postal: 34300
Commune postale: Agde

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 781620-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7B62BB00-AB13-7F3E-CBC0016AF1C25A75
Organe de révision
7B62BAE3-A483-EB2F-C0F87BF73B1E4CB6
Source: OJS 2026/S 074-260447 (2026-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (17)