ACHAT DE CARBURANTS et de GNR POUR LA VILLE D'ANNONAY, DU C.C.A.S. D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO ET DU C.I.A.S. D'ANNONAY RHONE AGGLO (GROUPEMENT DE COMMANDES)
ACHAT DE CARBURANTS et de GNR POUR LA VILLE D'ANNONAY (coordonnateur du groupement), DU C.C.A.S. D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO ET DU C.I.A.S. D'ANNONAY RHONE AGGLO (GROUPEMENT DE COMMANDES)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE CARBURANTS et de GNR
POUR LA VILLE D'ANNONAY, DU C.C.A.S. D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO ET DU C.I.A.S. D'ANNONAY RHONE AGGLO (GROUPEMENT DE COMMANDES)
Numéro de référence: 202520
Brève description:
“ACHAT DE CARBURANTS et de GNR
POUR LA VILLE D'ANNONAY (coordonnateur du groupement), DU C.C.A.S. D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO ET DU C.I.A.S. D'ANNONAY...”
Brève description
ACHAT DE CARBURANTS et de GNR
POUR LA VILLE D'ANNONAY (coordonnateur du groupement), DU C.C.A.S. D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO ET DU C.I.A.S. D'ANNONAY RHONE AGGLO (GROUPEMENT DE COMMANDES)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils📦
Valeur estimée hors TVA: 608 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le ravitaillement en carburants (environ 150 véhicules légers ou utilitaires, 19 véhicules industriels) et en AD BLUE (environ 15...”
Description du marché
Le présent lot concerne le ravitaillement en carburants (environ 150 véhicules légers ou utilitaires, 19 véhicules industriels) et en AD BLUE (environ 15 véhicules) pour l'ensemble des véhicules du groupement de commandes sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo.
Les cartes accréditives permettront le ravitaillement dans toutes les stations appartenant au réseau du titulaire de l’accord-cadre qui sont situées sur le territoire de la France métropole.
L'accord-cadre (mono-attributaire) avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel du présent lot est de 200 000 euros HT
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Informations complémentaires:
“Il est demandé aux candidat de fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de...”
Informations complémentaires
Il est demandé aux candidat de fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
le critère unique de jugement des offres du présent lot est le prix.
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Produits/services supplémentaires: Cartes accréditives📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation est ouverte aux candidats qui disposent d’au moins une station-service sur le territoire de Annonay Rhône Agglo.”
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de GNR dans les lieux de dépôts du groupement de commandes.
L'accord-cadre (mono-attributaire) avec maximum est...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture de GNR dans les lieux de dépôts du groupement de commandes.
L'accord-cadre (mono-attributaire) avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Montant maximum annuel : 45 000 euros HT
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Informations complémentaires:
“Il est demandé aux candidat de fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de...”
Informations complémentaires
Il est demandé aux candidat de fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
Le critère unique de jugement des offres du présent lot est le prix.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: +33472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33487635000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33487635000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 231-795649 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 608 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 543 984 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat lot 1 société IMPACT
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 436419.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Impact sas
Numéro d'enregistrement national: 94795915100012
Adresse postale: 6 rue du Bouleau
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 107564.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: K9 ENERGY
Numéro d'enregistrement national: 57950045500046
Adresse postale: 471 avenue Irène et Jean Frédéric Joliot Curie
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33475693962📞
Source: OJS 2026/S 070-246134 (2026-04-09)