Accords-cadres à commandes de fournitures de boissons, épicerie sèche et confiserie

Ville de Toulon

La présente consultation concerne la fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LES BRASSEURS DE L'ESTEREL
• maison de negoce vinilia

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-26	Avis de marché
2026-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à commandes de fournitures de boissons, épicerie sèche et confiserie
Numéro de référence: 25FF-DCP-0382-O
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Boissons non alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de boissons non alcoolisées
Informations complémentaires:

Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 10 550 euro(s) Ttc (Tva à 5,5 %) Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 52 750 euro(s) Ttc (Tva à 5,5 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Boissons alcoolisées distillées 📦

Boissons non alcoolisées 📦

Jus de fruits 📦

Vins 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons alcoolisées : Vins, pétillants et cidres
Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que les vins, pétillants et cidres

Informations complémentaires:

Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) Ttc (Tva à 20%) Montant annuel maximum : 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) Ttc (Tva à 20%) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Boissons alcoolisées distillées 📦

Jus de fruits 📦

Vins 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Boissons alcoolisées : Champagne
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que le champagne

Informations complémentaires:

Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 1 000 euro(s) Ht soit 1 200 euro(s) Ttc (Tva à 20 %) Montant annuel maximum : 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) Ttc (Tva à 20 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Boissons alcoolisées : Spiritueux et liqueurs
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que les spiritueux et les liqueurs

Informations complémentaires:

Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 250 euro(s) Ht soit 300 euro(s) Ttc (Tva à 20 %) Montant annuel maximum : 2 500 euro(s) Ht soit 3 000 euro(s) Ttc (Tva à 20 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Boissons alcoolisées distillées 📦

Jus de fruits 📦

Vins 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet

Informations complémentaires:

Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) Ht soit 5 275 euro(s) Ttc (Tva à 5,5 %) Montant annuel maximum : 25 000 euro(s) Ht soit 26 375 euro(s) Ttc (Tva à 5,5 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Boissons alcoolisées distillées 📦

Jus de fruits 📦

Vins 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-12 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Toulon
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1700910 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700910 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée en euro Ht tous lots confondus est donnée pour la première période d'exécution. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la première période d'exécution. La présente consultation est allotie en 7 lots, néanmoins seuls les lots n°1, 2, 3, 4 et 5 sont concernés par cette consultation. Les lots n°6 et 7 feront l'objet de petits lots ultérieurement. Une avance de 30 % est prévue à l'article 3.6.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap. Les modalités de règlement des prix sont indiquées à l'article 3.1.2 du Ccap. Pour tous les lots n°1 à 5 : L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Prix noté sur 60 points ; - le critère Valeur Technique noté sur 30 points ; - le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
La valeur totale estimée en euro Ht tous lots confondus est donnée pour la première période d'exécution. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la première période d'exécution. La présente consultation est allotie en 7 lots, néanmoins seuls les lots n°1, 2, 3, 4 et 5 sont concernés par cette consultation. Les lots n°6 et 7 feront l'objet de petits lots ultérieurement.
Une avance de 30 % est prévue à l'article 3.6.2 du Ccap.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.
Les modalités de règlement des prix sont indiquées à l'article 3.1.2 du Ccap.
Pour tous les lots n°1 à 5 : L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère Prix noté sur 60 points ;
- le critère Valeur Technique noté sur 30 points ;
- le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 3D7B5120-9F01-20C0-78945A89ED1BE29E
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 3D7B5108-D20D-05D9-5F3BDB59BCE039C6
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 187-637940 (2025-09-26)

Avis d'attribution de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30605.32 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl010
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Boissons alcoolisées : Vins, pétillants et cidres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30605.32 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28244.92 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Les brasseurs de l'esterel
Numéro d'enregistrement national: 1700910-1-2-1
Adresse postale: 170 Rue Isaac Newton
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: staff@riviera-distribution.com 📧
Téléphone: 0670258329 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2360.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison de négoce Vinilia
Numéro d'enregistrement national: 1700910-1-3-1
Adresse postale: 7 Rue Simone
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: pauleric.heugas@gmail.com 📧
Téléphone: 0557196683 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 637940-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 2 et 3 (soit 30 605.32 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes de prix du Bpuvdenc soit (28 244.92 euro(s) Ht) Le montant du lot n°3 correspond à la somme des postes de prix du Bpuvdenc soit (2 360.40 euro(s) Ht) L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 12 mois, il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois. Le lot 1 a été déclaré infructueux par le Pouvoir Adjudicateur suite à questionnement et les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux par le Pouvoir Adjudicateur pour défaut de dépôt d'offres. Les valeurs minimales et maximales annuelles des marchés sont : Pour le lot 2 : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) Ttc / Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) Ttc Pour le lot 3 : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht soit 1 200 euro(s) Ttc / Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) Ttc Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Pour les lots 2 et 3 : Critère prix noté sur 60 points, critère valeur technique noté sur 30 points et critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 10 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marchés ont été signés et notifiés le 27/01/2026. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 5D92259A-DE3D-E4BE-C43F541DFA94D4BC
Organe de révision
5D922578-A514-F877-39950998BAEF6E62
Source: OJS 2026/S 021-069518 (2026-01-29)

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