ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIFS A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Partenord Habitat

Les marchés sont passés dans le cadre d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La présente consultation est allotie. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conclu dans les limites fixées ci-dessous. Les prix sont unitaires et révisables. Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois. Le démarrage prévisionnel est prévu pour le 1er janvier 2026. En application de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique, les lots 1 (Territoire Flandres Grand Littoral), le lot 4 (Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis) et le lot 7 (Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles) sont des lots réservés. Au 1er septembre de l'année en cours, 75% des heures devront être effectués

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Partenord Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-02	Avis de marché
2025-07-11	Avis de marché
2025-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de prestations de services relatifs a l'entretien des espaces verts
Numéro de référence: 25241
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:

Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 000 000 euros H.T pour la durée totale du marché. Ce lot fait l'objet d'un lot réservé

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: L'ensemble du patrimoine de Partenord Habitat
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 400 000 euros H.T pour la durée totale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et Pévèle
Valeur estimée hors TVA: 483 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis
Valeur estimée hors TVA: 269 999 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros H.T soit un montant maximum de 1 600 000 euros H.T pour la durée totale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Description du marché:

Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 000 000 euros H.T pour la durée totale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000 euros H.T pour la durée totale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-04 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères: Une copie de l'agrément en cours de validité délivré par le Cnaps
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:

La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 63378
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COJON Eric
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: 0969395959 📞
URL: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661969 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661969 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur (https://www.marches-publics.info/) Les marchés sont financés sur fonds propres. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de trente(30) jours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F9361CC1-E9F6-BD9C-546067DB508CB9AF
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F9361CCF-FF76-8D32-E5F3FDA74B089197
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436399 (2025-07-02)

Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
483 000 EUR 💰
269 999 EUR 💰
160 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 436399-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B6EB46D4-9ED4-3A79-A8940146E7C70A2A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B6EB46E4-CEE9-A8BE-9311276ABC29B860

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Conditions de participation,Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité délivré par le Cnaps

Conditions de participation: Après la mention : Lot n°…

Critères d'attribution: Au lieu de Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique, lire Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique Lot n°7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique

Lots: Au lieu de N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000 euros H.T pour la durée totale du marché. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. Fonds Communautaires : Non, lire N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000 euros H.T pour la durée totale du marché. Ce lot fait l'objet d'un lot réservé. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. Fonds Communautaires : Non

Texte

Lots: Au lieu de N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000
euros H.T pour la durée totale du marché.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12)
mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de
notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois
douze (12) mois.
Fonds Communautaires : Non, lire N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000
euros H.T pour la durée totale du marché. Ce lot fait l'objet
d'un lot réservé.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12)
mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de
notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois
douze (12) mois.
Fonds Communautaires : Non

Conditions de participation: Au lieu de Lot n°…

… 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et Pévèle Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et Pévèle Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

… 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d6aa2f70-a717-4006-9be2-fe8930aab6dd-01
Source: OJS 2025/S 132-455422 (2025-07-11)

Avis d'attribution de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 600 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250334
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Armentieres paysages et avenir
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du Crachet
Code postal: 59193
Commune postale: Erquinghem-Lys
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aparmentieres.fr 📧
Téléphone: 0320441100 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Dordoigne
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-2-1
Adresse postale: 112 Av De L Europe
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Courrier électronique: dordoigne-david@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0320820318 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Le groupement ADACI ( mandataire) avec Association Entr'aide comme co-traitant
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-4-1
Adresse postale: 2 Bd Jeanne D Arc
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
Courrier électronique: accueil@adaci.fr 📧
Téléphone: 0327192220 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Decovert environnement
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-5-1
Adresse postale: 46 Rue Des Chasseurs A Pied
Code postal: 59570
Commune postale: La Longueville
Courrier électronique: etudes@decovert-environnement.fr 📧
Téléphone: 0327621576 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Provert
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-6-1
Adresse postale: 129 Grande Rue
Code postal: 93250
Commune postale: Villemomble
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: provert93@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0659143707 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Le groupement HORTIBAT ( mandataire ) avec Association AIPSQ, Association ADERMAS, Association Défi Services , Association S.A.A.T comme co-traitants
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-7-1
Adresse postale: 5 Bis Rue De La Republique
Code postal: 02610
Commune postale: Moy- De-L''Aisne
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: fbury.hortibat@gmail.com 📧
Téléphone: 0679888168 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché pourra être renouvelé à compter du 01/01/2030. Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E3E2A312-DC1D-7BB7-8A805552A1269327
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E3E2A324-0ABB-C3A3-2AF65665D2653C1D
Source: OJS 2025/S 223-766674 (2025-11-18)

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