Les marchés sont passés dans le cadre d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La présente consultation est allotie. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conclu dans les limites fixées ci-dessous. Les prix sont unitaires et révisables. Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois. Le démarrage prévisionnel est prévu pour le 1er janvier 2026. En application de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique, les lots 1 (Territoire Flandres Grand Littoral), le lot 4 (Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis) et le lot 7 (Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles) sont des lots réservés. Au 1er septembre de l'année en cours, 75% des heures devront être effectués
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de prestations de services relatifs a l'entretien des espaces verts
Reference number: 25241
Brève description:
“Les marchés sont passés dans le cadre d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la...”
Brève description
Les marchés sont passés dans le cadre d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019.
La présente consultation est allotie. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conclu dans les limites fixées ci-dessous.
Les prix sont unitaires et révisables.
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois.
La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois.
Le démarrage prévisionnel est prévu pour le 1er janvier 2026.
En application de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique, les lots 1 (Territoire Flandres Grand Littoral), le lot 4 (Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis) et le lot 7 (Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles) sont des lots réservés.
Au 1er septembre de l'année en cours, 75% des heures devront être effectués
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 000 000 euros H.T pour la durée totale du marché....”
Description du marché
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 000 000 euros H.T pour la durée totale du marché. Ce lot fait l'objet d'un lot réservé
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 400 000 euros H.T pour la durée totale du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros H.T soit un montant maximum de 1 600 000 euros H.T pour la durée totale du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T soit un montant maximum de 2 000 000 euros H.T pour la durée totale du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000 euros H.T pour la durée totale du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une copie de l'agrément en cours de validité délivré par le Cnaps”
Liste et brève description des règles et critères:
“La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au...”
Liste et brève description des règles et critères
La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur (https://www.marches-publics.info/)
Les marchés sont financés sur fonds propres.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le paiement sera effectué par virement dans un délai de trente(30) jours.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F9361CC1-E9F6-BD9C-546067DB508CB9AF
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: F9361CCF-FF76-8D32-E5F3FDA74B089197
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436399 (2025-07-02)
Avis de marché (2025-07-11)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B6EB46D4-9ED4-3A79-A8940146E7C70A2A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B6EB46E4-CEE9-A8BE-9311276ABC29B860
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions de participation,Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand...”
Texte
Conditions de participation,Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Chiffre d'affaires annuel moyen...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et
Pévèle
Chiffre d'affaires annuel...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et
Pévèle
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis
Cambrésis
Chiffre d'affaires annuel...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis
Cambrésis
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique :...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique :...”
Texte
Conditions de participation: Après la mention : Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, supprimer : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire
pour les contrats de service : Une copie de l'agrément en cours de validité
délivré par le Cnaps
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Texte:
“Critères d'attribution: Au lieu de Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en...”
Texte
Critères d'attribution: Au lieu de Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique, lire Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique
Lot n°7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique
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Texte:
“Lots: Au lieu de N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 euros...”
Texte
Lots: Au lieu de N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000
euros H.T pour la durée totale du marché.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12)
mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de
notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois
douze (12) mois.
Fonds Communautaires : Non, lire N° 7 Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Description : Sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 euros H.T soit un montant maximum de 200 000
euros H.T pour la durée totale du marché. Ce lot fait l'objet
d'un lot réservé.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12)
mois à compter du 01 janvier 2026 ou au plus tard à la date de
notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois
douze (12) mois.
Fonds Communautaires : Non
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Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Chiffre d'affaires annuel moyen...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 1 : Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
Afficher plus
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 2 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Nord
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
Afficher plus
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et
Pévèle
Chiffre d'affaires annuel moyen...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et
Pévèle
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 3 : Entretien des espaces verts - Territoire Lille Métropole Sud et
Pévèle
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
Afficher plus
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis
Cambrésis
Chiffre d'affaires annuel moyen...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis
Cambrésis
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 4 : Entretien des espaces verts - Territoire du Hainaut Douaisis
Cambrésis
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
Afficher plus
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique :...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 5 : Entretien des espaces verts - Territoire de Maubeuge
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
Afficher plus
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique :...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 6 : Entretien des espaces verts - Territoire de l'Aisne
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;
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Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation La déclaration
du candidat sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation ;, lire Lot n° 7 : Territoire de l'Aisne - Ramassage des feuilles
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant les comptes de résultat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Déclaration concernant les effectifs moyens annuels
du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années.
Références sur des services spécifiés : Une liste des prestations
exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Inscription à un registre professionnel pertinent : La lettre de candidature
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Source: OJS 2025/S 132-455422 (2025-07-11)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250334
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Entretien des espaces verts - Territoire Flandres Grand Littoral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Armentieres paysages et avenir
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du Crachet
Code postal: 59193
Commune postale: Erquinghem-Lys
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aparmentieres.fr📧
Téléphone: 0320441100📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dordoigne
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-2-1
Adresse postale: 112 Av De L Europe
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Courrier électronique: dordoigne-david@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0320820318📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le groupement ADACI ( mandataire) avec Association Entr'aide comme co-traitant
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-4-1
Adresse postale: 2 Bd Jeanne D Arc
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
Courrier électronique: accueil@adaci.fr📧
Téléphone: 0327192220📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Decovert environnement
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-5-1
Adresse postale: 46 Rue Des Chasseurs A Pied
Code postal: 59570
Commune postale: La Longueville
Courrier électronique: etudes@decovert-environnement.fr📧
Téléphone: 0327621576📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Provert
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-6-1
Adresse postale: 129 Grande Rue
Code postal: 93250
Commune postale: Villemomble
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: provert93@yahoo.fr📧
Téléphone: 0659143707📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le groupement HORTIBAT ( mandataire ) avec Association AIPSQ, Association ADERMAS, Association Défi Services , Association S.A.A.T comme co-traitants
Numéro d'enregistrement national: 1661969-1-7-1
Adresse postale: 5 Bis Rue De La Republique
Code postal: 02610
Commune postale: Moy- De-L''Aisne
Région: Aisne🏙️
Courrier électronique: fbury.hortibat@gmail.com📧
Téléphone: 0679888168📞
“Le marché pourra être renouvelé à compter du 01/01/2030.
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du...”
Le marché pourra être renouvelé à compter du 01/01/2030.
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E3E2A312-DC1D-7BB7-8A805552A1269327
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E3E2A324-0ABB-C3A3-2AF65665D2653C1D
Source: OJS 2025/S 223-766674 (2025-11-18)