Accord-cadre - Travaux dans les bâtiments - Lot 1 Gros oeuvre
Ville de Gap
La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre et chaque membre du groupement lancera ses bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de l'accusé réception de sa notification. Il est reconductible une fois , le cas échéant, sa durée toute reconduction confondue ne pourra pas excéder la date du 11/12/2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Travaux dans les bâtiments - Lot 1 Gros oeuvre
Numéro de référence: G-09-25
Brève description:
“La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1693869
Description du marché:
“La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: 3, Rue colonel roux
Code postal: 05000
Ville: gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-12-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2026”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gap
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres peut être décalée en fonction de la disponibilités des personnes chargées de l'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 14:00:00 📅
Lieu:
“Gap”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des offres peut être décalée en fonction de la disponibilités des personnes chargées de l'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc2”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc1”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gap
Numéro d'enregistrement national: 1615
Adresse postale: Cs 50092
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531804 📞
Fax: 0492532688 📠
URL: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693869 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693869 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Aucune variante n'est autorisée”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6FEEC773-A19B-DFC3-ECCC6488BA9845F7
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6FEEC783-9693-87B5-32BB5E2FA237CDDE
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-579131 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Travaux dans les bâtiments - Lot 1 Gros oeuvre
Numéro de référence: G-09-25
Brève description:
“La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1693869
Description du marché:
“La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: 3, Rue colonel roux
Code postal: 05000
Ville: gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-12-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2026”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gap
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres peut être décalée en fonction de la disponibilités des personnes chargées de l'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 14:00:00 📅
Lieu:
“Gap”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des offres peut être décalée en fonction de la disponibilités des personnes chargées de l'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc2”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc1”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gap
Numéro d'enregistrement national: 1615
Adresse postale: Cs 50092
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531804 📞
Fax: 0492532688 📠
URL: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693869 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693869 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Aucune variante n'est autorisée”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6FEEC773-A19B-DFC3-ECCC6488BA9845F7
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6FEEC783-9693-87B5-32BB5E2FA237CDDE
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-579131 (2025-09-02)
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