Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine immobilier

VILLE DE SAINT NAZAIRE

La présente consultation vise à conclure un accord cadre ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine immobilier. L'acheteur agit en tant que Groupement de commandes conclu entre Les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Saint-Malo-de Guersac, Trignac, Montoir-de-Bretagne, Pornichet et Saint- Joachim, le CCAS, la CARENE, la SEM SONADEV, la SPL SONADEV Territoires Publics, l'association les Escales et la STRAN. La consultation est décomposée en 15 lots. Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mixte mutli-attributaires de travaux exécutées pour la majeure partie par émission de bons de commande, et plus rarement par marchés subséquents. Les modalités de dévolution des bons de commande entre attributaires sont fixées dans le RC et le CCAP. L'accord cadre est conclu avec ou sans montants minimums (selon les lots) et avec montants maximums suivants, valables pour toute la durée de l'accord cadre, soit 4 ans ferme (Cf. Annexe 2 à l'AE - Montant sur la durée du marché pour la répartition entre les membres du groupement de commande)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-29 Avis de marché
2025-10-10 Avis de marché
2026-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine immobilier
Numéro de référence: 2025013111MV
Brève description:
“La présente consultation vise à conclure un accord cadre ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine immobilier. L'acheteur agit en...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 700 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 8 940...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“2029 (prévisionnel)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à deux (2) titulaires maximum et ayant pour objet la réalisation...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht valable...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 850...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 920...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 250 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 680...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 3 100...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 750...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 950...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 920...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 300 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 8 830...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 110...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 720...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 200 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 3 220...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à trois (3) titulaires maximum et ayant pour objet la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 980...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Le contrat prendra la forme d'un accord cadre multi-attributaires mixte de travaux attribué à deux (2) titulaires maximum et ayant pour objet la réalisation...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification sans montant minimum et avec un montant maximum de 6600 000 euro(s) Ht valable...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Outillage, matériel et équipement technique”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectifs moyens annuels pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription sur un registre du commerce et Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour l'ensemble des lots, le contrat comporte des obligations en matière environnementale. Pour les lots 1 : 8 ; 9 et 10, le contrat comporte, à titre...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de saint nazaire
Numéro d'enregistrement national: 53457
Adresse postale: Place François Blancho
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
URL: https://www.saintnazaire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697428 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour toute précision complémentaire se référer au dossier de consultation :...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 956B7337-FDB1-F66E-6B956CF9030EE61B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 956B734B-CFE9-756C-598E1D6EE6827203
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 166-567130 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-10-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 13:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 084F7E8B-0DDF-7BAB-E6F929E55AFC14B3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 084F7EBC-CC2B-4ED5-7EBD5CEA8BCBD3DE

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/10/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 13h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 196-671502 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025013111mvar2
Date de conclusion du contrat: 2026-02-04 📅
Titre: Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine immobilier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: A.j
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-1-1
Adresse postale: 8 Bd De La Liberte
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@aj-entreprise.fr 📧
Téléphone: 0240018889 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Charpente menuiserie bretagne sud
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-2-1
Adresse postale: Zone D'Activites Du Creler
Code postal: 56190
Commune postale: Le Guerno
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: accueil@cmbs.fr 📧
Téléphone: 0297429477 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Pachet fils
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-3-1
Adresse postale: 66 Rue Albert Dory
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: contact@couverturepachet.fr 📧
Téléphone: 02 40 75 96 23 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-4-1
Adresse postale: 10 Les Grandes Bosses
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Courrier électronique: beprix.pdl@smac-sa.com 📧
Téléphone: 02 40 00 80 94 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nom: Seralu ouvertures
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-6-1
Adresse postale: 11 Rue Clemence Royer
Courrier électronique: s.durand@seralu-ouvertures.fr 📧
Téléphone: 02 40 60 39 48 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Solutions travaux services
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-7-1
Adresse postale: 9 Rue De La Foret
Code postal: 44140
Commune postale: Le Bignon
Courrier électronique: contact@sarlsts.fr 📧
Téléphone: 02 28 91 25 69 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: EL 2D
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-8-1
Adresse postale: 2 Rue Du Nouveau Bele
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Courrier électronique: commercial@el2d.fr 📧
Téléphone: 02 51 13 70 49 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom: Renaissance
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-9-1
Adresse postale: 13 Rue Rene Cassin
Courrier électronique: contact@renaissance44.fr 📧
Téléphone: 02 40 66 42 07 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Volume et couleurs
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-10-1
Adresse postale: 26 Rue Bobby Sands
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Courrier électronique: contact@volumecouleurs.fr 📧
Téléphone: 0228030218 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Valgo
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-14-1
Adresse postale: 25 Rue De Ponthieu
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: amiante@valgo.com 📧
Téléphone: 02 78 94 04 84 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie louis
Numéro d'enregistrement national: 1697428-1-15-1
Adresse postale: 2 Avenue Du Gulf Stream
Code postal: 44380
Commune postale: Pornichet
Courrier électronique: acceuil@miroiterielouis.com 📧
Téléphone: 02 40 91 92 21 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot n°1 : Mini : 700 000.00 euro(s) Maxi : 8 940 000.00 euro(s)Lot n°2 : Sans mini : Maxi : 1 200 000.00 euro(s)Lot n°3 : Mini : 100 000.00 euro(s) ...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0266843A-E880-D8F9-D155D30A897E92BE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0266844B-CD61-B4C8-142ECED7B24D2B06
Source: OJS 2026/S 055-191201 (2026-03-18)