L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date indiquée sur les lignes "durée à compter du" est estimative. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 03 et 05, et multi-attributaires (2) pour les lots 01, 02 et 04
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour les fournitures d'atelier, la quincaillerie et l'outillage pour les services du grand narbonne
Numéro de référence: GN25C11
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La date indiquée sur les lignes "durée à compter du" est estimative.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 03 et 05, et multi-attributaires (2) pour les lots 01, 02 et 04
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier📦
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'atelier et quincaillerie générale<br/>”
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-28 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plomberie et chauffage<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture, entretien et réparation d'outillage électroportatif<br/>”
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Matériaux gros oeuvre et second oeuvre
<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture, entretien et réparation d'outillage thermique, matériel agricole, entretien des espaces verts et pièces détachées de motoculture<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 6E2A7109-99E1-D297-D1DC975C619457CD
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞
URL: http://ccimp.com🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E2A70EE-C3B2-57CA-0B0D7AD2276033C4
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604645 (2025-09-12)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'atelier et quincaillerie générale” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Fourniture de plomberie et chauffage”
Description du marché:
“Fourniture, entretien et réparation d'outillage électroportatif”
Description du marché:
“Matériaux gros oeuvre et second oeuvre”
Description du marché:
“Fourniture, entretien et réparation d'outillage thermique, matériel agricole, entretien des espaces verts et pièces détachées de motoculture”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Gn25c11b
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Accord Cadre Pour Les Fournitures D'Atelier, La Quincaillerie Et L'Outillage Pour Les Services Du Grand Narbonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsc cedeo
Numéro d'enregistrement national: 1706827-1-2-1
Adresse postale: Rue Ratacas Zi Plaisance
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude🏙️
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 1706827-1-3-1
Adresse postale: Zac Du Monne 21 Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La meridionale des bois et materiaux point p
Numéro d'enregistrement national: 1706827-1-4-1
Adresse postale: Zac La Domitienne 43 Rue De L'Industrie
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault🏙️
“Accord-cadre à bons de commandes.
Les montants indiqués sont les montants maximum pour la durée du marché (période initiale et reconductions).
Pour les lots...”
Accord-cadre à bons de commandes.
Les montants indiqués sont les montants maximum pour la durée du marché (période initiale et reconductions).
Pour les lots multi attributaires (lots 02 et 04), le montant indiqué est le montant maximum pour l'ensemble du lot
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 993FE048-A4BE-9DC2-C1D3BE31825D346F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 993FE039-B104-2D1C-BB67EBFF0CF5358B
Source: OJS 2026/S 047-162153 (2026-03-06)