Avis de marché (2025-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône - 4 lots
Numéro de référence: 2025-0210
Brève description:
“Accord cadre pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône - 4 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Valeur estimée hors TVA: 5 302 240 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires à l'attention
des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
Sans montant minimum et un maximum global de 4 000 000 euros HT pour une...”
Description du marché
Fournitures scolaires à l'attention
des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
Sans montant minimum et un maximum global de 4 000 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, maximum annuel de 1 000 000 euros HT.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être relancé en 2029 pour une attribution en 2030.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 40%
Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 05%
Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6è
Sans montant minimum et un maximum global de 1 860 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.”
Description du marché
Calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6è
Sans montant minimum et un maximum global de 1 860 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, maximum annuel de 465 000 euros HT.
1 seule variante possible pour le lot 2.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère
Performances environnementales est pondéré à 05%
Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture
pour...”
Description du marché
Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture
pour les élèves de 6ème
Sans montant minimum et un maximum de 280 000 euros HT pour 12 mois reconductible 3 fois
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois. 1 seule variante possible pour le lot 3.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Délai est pondéré à 10%
Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 10%
Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les...”
Description du marché
Logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les
200 établissements répartis dans les Bouches-du-Rhône.
Sans montant minimum et un maximum global de 1 800 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 4, maximum annuel de 450 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Produits/services supplémentaires: Ruban adhésif📦
Produits/services supplémentaires: Palettes📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 60%
Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
Déclaration indiquant...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
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Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”
Liste et brève description des règles et critères
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0210
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-370862 (2025-06-05)
Avis de marché (2025-06-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 302 240 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois. 1 seule variante possible pour le lot 3.
Pour ce lot, une...”
Informations complémentaires
Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois. 1 seule variante possible pour le lot 3.
Pour ce lot, une erreur de saisie indiquait dans l'avis initial un critère n°3 Délai. Cet erreur est supprimée via cet avis rectificatif.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“L'avis initial comportait par erreur 2 critères n°3 pour le lot 3.
Cet avis rectificatif supprime le critère 3 "Délais" qui avait été renseigné par erreur...”
Texte
L'avis initial comportait par erreur 2 critères n°3 pour le lot 3.
Cet avis rectificatif supprime le critère 3 "Délais" qui avait été renseigné par erreur pour ce lot.
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Source: OJS 2025/S 116-396029 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 070 240 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 387 728 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère 3 : Performances en matière de protection de l'environnement est pondéré à 5%
Pour le détail, se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Description du marché:
“Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture
pour...”
Description du marché
Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture
pour les élèves de 6ème
Sans montant minimum et un maximum global de 280 000 euros HT pour 12 mois reconductible 3 fois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
1 variante était possible pour le lot 3.
Pour ce lot, une...”
Informations complémentaires
Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
1 variante était possible pour le lot 3.
Pour ce lot, une erreur de saisie indiquait dans l'avis initial un critère n°3 Délai. Cet erreur est supprimée via cet avis rectificatif.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0210 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-08 📅
Titre: Lot1 : Fournitures scolaires pour l’ensemble des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 076 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 659 501 837 00044
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagne-pro.com📧
Téléphone: 33 0498080819📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 160 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Milhe et avons
Numéro d'enregistrement national: 05780200100032
Adresse postale: 160, Chemin de Notre Dame de Consolation CS006
Code postal: 13384
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 13
Courrier électronique: contacts@milheetavons.fr📧
Téléphone: 0491106666📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 207 568 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Neolog
Numéro d'enregistrement national: 4973 255 747 00233
Adresse postale: 67 Avenue Fontainebleau
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Courrier électronique: ld-cellule.ao@viaposte.fr📧
Téléphone: 0145597000📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0413311313📞
“Le lot 1 Fournitures scolaires pour l'ensemble des élèves collégiens de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 1 000 000...”
Le lot 1 Fournitures scolaires pour l'ensemble des élèves collégiens de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 1 000 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois a été attribué à CHARLEMAGNE
Le lot 3 Contenants en matériaux éco-responsables avec logo du CD13 pour les élèves de 6ème de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 465 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois à MILHE ET AVONS Base
Le lot 4 Fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des articles commandés de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois à NEOLOG (VIAPOSTE)
Pour rappel, le lot 2 Calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6è a été déclaré sans suite et relancé (2025-0387).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0210
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 052-180938 (2026-03-13)