Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations portant sur des ouvrages hydrauliques gérés par le SYMBHI ou sur des opérations de gestion du lit pour les besoins du Pôle Ouvrages
L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec trois titulaires maximums. Il est exécuté par la passation de marchés subséquents, passés au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il couvre les principaux systèmes d'endiguement gérés par le Pôle Ouvrages ainsi que les potentielles de raccordement entre 2 systèmes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
Avis de marché (2025-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations portant sur des ouvrages hydrauliques gérés par le SYMBHI ou sur des opérations de gestion du lit pour les besoins du Pôle Ouvrages
Reference number: F25SYMPO-010
Brève description:
“L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec trois titulaires maximums. Il est exécuté par la passation de marchés subséquents, passés au fur et à...”
Brève description
L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec trois titulaires maximums. Il est exécuté par la passation de marchés subséquents, passés au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il couvre les principaux systèmes d'endiguement gérés par le Pôle Ouvrages ainsi que les potentielles de raccordement entre 2 systèmes
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec trois titulaires maximums. Il est exécuté par la passation de marchés subséquents, passés au fur et à...”
Description du marché
L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec trois titulaires maximums. Il est exécuté par la passation de marchés subséquents, passés au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il couvre les principaux systèmes d'endiguement gérés par le Pôle Ouvrages ainsi que les potentielles de raccordement entre 2 systèmes
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Relance possible à l'issue des 48 mois d'accord-cadre, lancement de la potentielle nouvelle procédure au mois de juin 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cellule commande publique du Symbhi”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E668A6AB-CB73-FB81-F1A71F1E0F5286CB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E668A6BB-F63C-49F8-F5CF95C546ADA324
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-384298 (2025-06-12)