Accord cadre monoattributaire relatif à l'entretien des réseaux communaux d'eaux pluviales urbaines
SICTEUB de la Thève, de l'Ysieux et de la Nonette
Accord cadre monoattributaire relatif à l'entretien des réseaux communaux d'eaux pluviales urbaines
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre monoattributaire relatif à l'entretien des réseaux communaux d'eaux pluviales urbaines
Brève description:
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Description
Adresse postale: Territoire du SICTEUB
Code postal: 95270
Ville: Asnières sur Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Asnieres sur oise
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTEUB de la thève, de l'Ysieux et de la Nonette
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rd 922 - Station d'épuration
Code postal: 95270
Commune postale: Asnieres sur oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sicteub
Courrier électronique: sicteub@sicteub.org 📧
Téléphone: +33134098550 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651832 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre monoattributaire relatif à l'entretien des réseaux communaux d'eaux pluviales urbaines
Brève description:
Accord cadre monoattributaire relatif à l'entretien des réseaux communaux d'eaux pluviales urbaines
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Description
Adresse postale: Territoire du SICTEUB
Code postal: 95270
Ville: Asnières sur Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Asnieres sur oise
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTEUB de la thève, de l'Ysieux et de la Nonette
Numéro d'enregistrement national:
20009192400015
Adresse postale: Rd 922 - Station d'épuration
Code postal: 95270
Commune postale: Asnieres sur oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sicteub
Courrier électronique: sicteub@sicteub.org 📧
Téléphone: +33134098550 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651832 (2025-10-02)
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