Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation d'études de faisabilité
Axentia
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation d'études de faisabilité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Axentia
- • Aquitaine › Gironde
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
| 2025-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation d'études de faisabilité
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ce critère est jugé sur la base du mémoire technique du candidat.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): RSE : Ce critère est jugé sur la base du mémoire technique du candidat. Les candidats détaillent dans une note de cinq pages maximum leur engagement sociétal et environnemental.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lot couvre les régions : Nouvelle Aquitaine / Occitanie
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lot couvre la région : Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Axentia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13-15 rue de l'Aubrac
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cheikh.fall@axentia.fr 📧
Téléphone: +33 158404219 📞
Fax: +33 143719546 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 070-230981 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation d'études de faisabilité
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation d'études de faisabilité.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
25DIMO005-3
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot couvre les régions :Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Ce critère est jugé sur la base du mémoire technique du candidat.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): RSE : Ce critère est jugé sur la base du mémoire technique du candidat. Les candidats détaillent dans une note de cinq pages maximum leur engagement sociétal et environnemental.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
25DIMO005-2
Site principal ou lieu d'exécution: Le lot couvre les régions : Nouvelle Aquitaine / Occitanie
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25DIMO005-1
Site principal ou lieu d'exécution: Le lot couvre la région : Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
25DIMO005-4
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot couvre les régions : Bretagne, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire, Normandie, Ile-de-France, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est
Lieu d'exécution: Paris
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Axentia
Numéro d'enregistrement national:
78011186000133
Adresse postale: 13-15 rue de l'Aubrac
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cheikh.fall@axentia.fr 📧
Téléphone: +33 158404219 📞
Fax: +33 143719546 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 070-230981 (2025-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études de faisabilité
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études de faisabilité
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 238 530 EUR 💰
Description
Titre: Bretagne, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire, Normandie, Ile-de-France, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est
Code postal: 75012
Ville: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sur la base du mémoire technique
RSE (sur la base du mémoire technique)
Description
Titre: Hauts-de-france
Nouvelle Aquitaine / Occitanie
Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 246 930 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: NVW Architectes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@nvwarchitectes.com 📧
Téléphone: +33 320514834 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Architransition
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: anne.derrien@architransition.fr 📧
Téléphone: +33 673612389 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 436 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cave architectures
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: vincent.barth@cave-architectures.fr 📧
Téléphone: +33 698571491 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Actio architecture
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy le sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: actio@actioarchitecture.com 📧
Téléphone: +33 180606420 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.axentia.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: En cas de litige, le tribunal compétent est le Tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2025/S 185-631231 (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études de faisabilité
Numéro de référence:
25DIMO005
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études de faisabilité
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 238 530 EUR 💰
Description
Titre: Bretagne, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire, Normandie, Ile-de-France, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est
Code postal: 75012
Ville: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sur la base du mémoire technique
RSE (sur la base du mémoire technique)
Description
Titre: Hauts-de-france
Nouvelle Aquitaine / Occitanie
Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
Site principal ou lieu d'exécution:
Conformément aux articles L 2113-10 et R 2113-1 du code de la commande publique, la SA d'HLM Axentia a décidé de limiter le nombre de lots pour lesquels un opérateur économique pourra présenter une offre à un lot maximum
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25DIMO005-1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 246 930 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NVW Architectes
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: NVW Architectes
Numéro d'enregistrement national:
52972012000011
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@nvwarchitectes.com 📧
Téléphone: +33 320514834 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ARCHITRANSITION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Architransition
Numéro d'enregistrement national:
87893306800016
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: anne.derrien@architransition.fr 📧
Téléphone: +33 673612389 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 436 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CAVE ARCHITECTURES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Cave architectures
Numéro d'enregistrement national:
91797746400010
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: vincent.barth@cave-architectures.fr 📧
Téléphone: +33 698571491 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ACTIO ARCHITECTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Actio architecture
Numéro d'enregistrement national:
38114239700045
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy le sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: actio@actioarchitecture.com 📧
Téléphone: +33 180606420 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.axentia.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: En cas de litige, le tribunal compétent est le Tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2025/S 185-631231 (2025-09-25)
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