Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
Numéro de référence: 25MOE03
Brève description:
“Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris”
Brève description
Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
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Informations complémentaires:
“Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se reporter au Règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“RAS”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de la consultation.” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Règlement de la consultation.”
“La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique en raison de l'homogénéité de la...”
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique en raison de l'homogénéité de la prestation.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Le montant maximum annuel est de 250 000 euros hors taxes (montant identique pour chaque période de reconduction)
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois un an.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr📧
Téléphone: +33 186631291📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service commande publique de vallée sud grand paris” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385865 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 109 320 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25MOE03
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 109 320 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arpentere
Numéro d'enregistrement national: 42185772300025
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arpentere@arpentere.com📧
Téléphone: +33 314344102📞
Source: OJS 2026/S 071-247509 (2026-04-10)