Accord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus

Moselis

Accord-cadre mono-attributaire - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-21 Avis de marché
2026-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Numéro de référence: 2025_FCS_025
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1726642
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Moselis
Numéro d'enregistrement national: 53036
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CECCATO Franck
Courrier électronique: service.juridique.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: 0387557500 📞
Fax: 0387747101 📠
URL: http://www.moselis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1726642 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1726642 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 3B65E527-E957-EF9F-9676273E2C864E81
Adresse postale: Quai Finkmatt
Bp 1030
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388752727 📞
Fax: 0388752930 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 3B65E561-C92C-17AA-D6946137A4EB8DCC
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696964 (2025-10-21)
Avis d'attribution de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 3 rue de Courcelles
Code postal: 57070
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025_fcs_025
Date de conclusion du contrat: 2026-05-27 📅
Titre: Accord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Imhotep
Numéro d'enregistrement national: 1726642-1-0-1
Adresse postale: 1 rue de Turi
Code postal: 3378
Commune postale: Livange
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 696964-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C1EB944B-F0CC-4C5E-B455D9181462C272
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C1EB9461-E1BE-F198-CC448BEB1A4E14D8
Source: OJS 2026/S 142-517927 (2026-07-24)