Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade préexistants des Archives départementales du Nord ainsi qu'en la conception de séparateurs pour les documents de grands formats
Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade préexistants des Archives départementales du Nord ainsi qu'en la conception de séparateurs pour les documents de grands formats-2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique, qui comprend deux lots. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 36 mois: - Le marché est passé sans montant minimum, montant maximum de 208 333,00 euro(s) HT, soit 250 000,00 euro(s) TTC sur la durée du marché. - Le marché comprend 2 lots: Lot 1 : Fourniture et livraison de tablettes, taquets, renforts pour rayonnage de marque Lapouyade pour les Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marche de 195 833 euro(s) HT) Lot 2 : Fourniture et livraison de séparateurs de documents pour rayonnage de marque Lapouyade pour Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marché de 12 500 euro(s) HT)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
Avis de marché (2025-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade préexistants des Archives départementales du Nord ainsi qu'en la conception de séparateurs pour les documents de grands formats
Numéro de référence: 20250513
Brève description:
“Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade...”
Brève description
Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade préexistants des Archives départementales du Nord ainsi qu'en la conception de séparateurs pour les documents de grands formats-2 lots.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique, qui comprend deux lots. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 36 mois:
- Le marché est passé sans montant minimum, montant maximum de 208 333,00 euro(s) HT, soit 250 000,00 euro(s) TTC sur la durée du marché.
- Le marché comprend 2 lots:
Lot 1 : Fourniture et livraison de tablettes, taquets, renforts pour rayonnage de marque Lapouyade pour les Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marche de 195 833 euro(s) HT)
Lot 2 : Fourniture et livraison de séparateurs de documents pour rayonnage de marque Lapouyade pour Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marché de 12 500 euro(s) HT)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rayonnages d'archives📦
Valeur estimée hors TVA: 208 333 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tablettes, taquets, renforts pour rayonnage de marque Lapouyade pour les Archives départementales du Nord”
Produits/services supplémentaires: Rayonnages d'archives📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de séparateurs de documents pour rayonnage de marque Lapouyade pour les Archives départementales du Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les formulaires Dc1, Dc2”
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc4, le cas échéant”
“Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code...”
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Le candidat doit remettre au titre de l'offre des prototypes: cf article 3 du Rc
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: Novembre 2025 ( date indicative et non contractuelle)
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de d'investissement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Visite sur les lieux d'exécution du marché : Les opérateurs économiques sont informés qu'ils ne pourront déposer leur offre qu'à la suite d'une visite sur les lieux d'exécution du marché, où une attestation de visite leur sera remise par un représentant du pouvoir adjudicateur. Les modalités de la visite sont précisées aux règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 252263A6-9AAA-11B0-A141D10025AC8B2D
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-493881 (2025-07-28)