ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ETANCHEITE ET PRESTATION D'ENTRETIEN DES TOITURES ET TERRASSES DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
OPH 13 habitat
Les prestations du présent contrat portent sur l'entretien, la réparation et la réalisation de travaux d'étanchéité sur les toitures terrasses du patrimoine de 13 Habitat. ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ETANCHEITE ET PRESTATION D'ENTRETIEN DES TOITURES ET TERRASSES DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT. Les prestations sont décomposées en 9 lots géographiques Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, s'exécutant par émission de bons de commande pour les prestations d'entretien, et par conclusion de marchés subséquents pour la partie Travaux. La valeur globale estimée (partie entretien + partie travaux), pour l'ensemble des lots et sur la durée maximale du marché est comprise entre 15 000 000 euros HT et 15 700 000 euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ETANCHEITE ET PRESTATION D'ENTRETIEN DES TOITURES ET TERRASSES DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
Numéro de référence: 2025SB0054
Brève description:
“Les prestations du présent contrat portent sur l'entretien, la réparation et la réalisation de travaux d'étanchéité sur les toitures terrasses du patrimoine...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services”
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamens et de reconductions sont prévues au marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 1 200 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 400 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 550 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 550 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département des Bouches-du-Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour chaque sous-traitant présenté et dont les capacités doivent être prises en compte, le candidat devra joindre le formulaire Dc4”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des travaux exécutés (réceptionnés au cours des 5 dernières années), avec indication des : montants, dates de réception, lieux d'exécution et destinataires”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Par ailleurs, la moyenne du chiffre...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment complétée par le candidat certifiant qu'il...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats de qualifications professionnelles : - Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuilles (Technicité courante) - Qualibat 3221...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement national: 63844
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
URL: https://www.13habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665275 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1665275 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont intégralement disponibles sur le profil acheteur et les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 2464B284-ADA7-C296-0805DD72B7320D6A
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement national: 2464B295-FB2E-C56A-8E01E28EAB03E755
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-399854 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ETANCHEITE ET PRESTATION D'ENTRETIEN DES TOITURES ET TERRASSES DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
Numéro de référence: 2025SB0054
Brève description:
“Les prestations du présent contrat portent sur l'entretien, la réparation et la réalisation de travaux d'étanchéité sur les toitures terrasses du patrimoine...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services”
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamens et de reconductions sont prévues au marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 600 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 1 200 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 400 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 800 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 700 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Montant global maximum 550 000,00 euro(s) Ht pour la première période Montant global maximum 550 000,00 euro(s) Ht pour la deuxième période Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département des Bouches-du-Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour chaque sous-traitant présenté et dont les capacités doivent être prises en compte, le candidat devra joindre le formulaire Dc4”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des travaux exécutés (réceptionnés au cours des 5 dernières années), avec indication des : montants, dates de réception, lieux d'exécution et destinataires”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Par ailleurs, la moyenne du chiffre...”
Liste et brève description des règles et critères:
“La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment complétée par le candidat certifiant qu'il...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats de qualifications professionnelles : - Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuilles (Technicité courante) - Qualibat 3221...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement national: 63844
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
URL: https://www.13habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665275 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1665275 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont intégralement disponibles sur le profil acheteur et les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 2464B284-ADA7-C296-0805DD72B7320D6A
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement national: 2464B295-FB2E-C56A-8E01E28EAB03E755
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-399854 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations du présent contrat portent sur l'entretien, la réparation et la réalisation de travaux d'étanchéité sur les toitures terrasses du patrimoine...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du Bpu/Dec (document commun)
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025184
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Lot n°1 : Coeur de Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 356229.42 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stms batiment
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-1-1
Adresse postale: 35 Rue Condorcet
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille 16
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be@stmsbatiment.com 📧
Téléphone: 0491767169 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 248869.7 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 207450.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-3-1
Adresse postale: 117 Tra De La Montre
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille 11
Courrier électronique: bet-mbc@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 0491805982 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144103.75 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acti sud
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-4-1
Adresse postale: 93 Bd De La Valbarelle
Courrier électronique: actisud@acti-sud.fr 📧
Téléphone: 0491805363 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 206099.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 321481.34 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 183071.14 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 143550.45 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176562.64 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-9-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ejanin@13habitat.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 831F018B-C377-F5E5-5F7A031359437677
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 831F019C-AAE2-C1F4-99EFCD656A84DC3E
Courrier électronique: ejanin@13habitat.fr 📧
Source: OJS 2025/S 243-840455 (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations du présent contrat portent sur l'entretien, la réparation et la réalisation de travaux d'étanchéité sur les toitures terrasses du patrimoine...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du Bpu/Dec (document commun)
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025184
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Lot n°1 : Coeur de Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 356229.42 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stms batiment
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-1-1
Adresse postale: 35 Rue Condorcet
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille 16
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be@stmsbatiment.com 📧
Téléphone: 0491767169 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 248869.7 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 207450.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-3-1
Adresse postale: 117 Tra De La Montre
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille 11
Courrier électronique: bet-mbc@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 0491805982 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144103.75 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acti sud
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-4-1
Adresse postale: 93 Bd De La Valbarelle
Courrier électronique: actisud@acti-sud.fr 📧
Téléphone: 0491805363 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 206099.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 321481.34 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 183071.14 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 143550.45 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176562.64 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1665275-1-9-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ejanin@13habitat.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 831F018B-C377-F5E5-5F7A031359437677
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 831F019C-AAE2-C1F4-99EFCD656A84DC3E
Courrier électronique: ejanin@13habitat.fr 📧
Source: OJS 2025/S 243-840455 (2025-12-16)
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